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  2328 W 127-131 - Délivrance de titres pour les étrangers. 1948-1994

  Sujet : séjour des étrangers / police

  Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

  
  
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    2328 W 130 - Suivi de demandes de titres de séjours des étrangers : registre. 9 mai 1989-4 décembre 1994

    Contenu :

    Le registre indique : numéro de dossier, date de demande de carte d'identité, nom, prénom, nationalité, profession, taxe de délivrance, pénalité de retard, date d'envoi du dossier, détails de la...

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    Le registre indique : numéro de dossier, date de demande de carte d'identité, nom, prénom, nationalité, profession, taxe de délivrance, pénalité de retard, date d'envoi du dossier, détails de la carte d'identité, date d'envoi du récépissé, observations.

    

    Importance matérielle : 1 registre

    Sujet : police / séjour des étrangers

    Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)