Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) (2011-2019) Archives départementales du Val-d'Oise - Archives départementales du Val-d'Oise

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- Rendez-vous avec les familles : ordres du jour, feuilles d'émargement.
- Procès-verbaux.

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2848 W 1 à 121 - Procès-verbaux. 2011-2019
Mode de classement :
Classement par type de bénéficiaire.
Sujet : aide sociale / personne handicapée
Type de document : procès-verbal
Nom du producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Val-d'Oise)
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  2848 W 68 à 121 - Pôle Enfants. Janvier 2011-20 mars 2019
  Mode de classement :
  Classement chronologique.
  Sujet : aide sociale / personne handicapée
  Type de document : procès-verbal
  Nom du producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Val-d'Oise)
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    2848 W 79 à 87 - Année 2012. 2012
    Sujet : aide sociale / personne handicapée
    Type de document : procès-verbal
    Nom du producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Val-d'Oise)
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      2848 W 84 - Septembre 2012. 2012
      Sujet : aide sociale / personne handicapée
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Val-d'Oise)