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Pontoise Est, enregistrement des actes (1985-1989) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2836 W 74 à 147 - Mutations par décès. 1985-1989
    Sujet : droits de succession / décès / enregistrement
    Lieu :
    Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)

    • 2836 W 103 à 147 - Déclarations de succession. 1985-1989
      Contenu :

      Les déclarations renseignent sur : nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,...), la situation du défunt (nom, prénom, âge, nationalité, statut,...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
      Lieu :
      Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)

      • 2836 W 109, 116, 125, 135 - Successions extérieures [formulaire n° 2709]. 1985-1988
        Contenu :

        Concerne une mutation de propriété suite à un décès ayant eu lieu dans le ressort d'un autre bureau d'enregistrement mais dont le bien est situé dans le ressort du bureau d'enregistrement de...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique.

        Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
        Lieu :
        Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 2836 W 109 - 1985 1985
          Contenu :

          Numéros 1 à 113.

          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des actes (qui correspond aussi à l'ordre chronologique d'enregistrement de la succession).

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 2836 W 116 - 1986 1986
          Contenu :

          Numéros 1 à 82.

          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des actes (qui correspond aussi à l'ordre chronologique d'enregistrement de la succession).

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 2836 W 125 - 1987 1987
          Contenu :

          Numéros 1 à 109.

          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des actes (qui correspond aussi à l'ordre chronologique d'enregistrement de la succession).

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 2836 W 135 - 1988 1988
          Contenu :

          Numéros 1 à 88.

          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique des actes (qui correspond aussi à l'ordre chronologique d'enregistrement de la succession).

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Val-d’Oise. Centre des impôts (Pontoise)