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Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Ermont Vallée de Montmorency : plans-minutes de conservation (édités de 1983 à 1998). Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2709 W 92 à 111 - Franconville-la-Garenne. 1961-1992
    Contenu :

    Présence d'une table alphabétique des propriétaires.

    Importance matérielle : 20 plans
    Sujet : cadastre
    Lieu : Franconville (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan cadastral
    Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Vallée de Montmorency)

    • 2709 W 100 - Section AC. 1961-1983
      1 vue  - Section AC. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1961, édition à jour pour 1983.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Franconville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val d'Oise. Centre des impôts fonciers (Ermont Vallée de Montmorency)