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Saint-Leu-la-Forêt, enregistrement des droits de succession (1970-1990). Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2786 W 1 à 123 - Fiches de décès. 1970-1989
    Contenu :

    Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, nom de famille du défunt, prénom, profession, lieu et date de naissance, domicile, lieu et la date du décès, nombre...

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    Mode de classement :

    Classement par ordre chronologique.

    Sujet : enregistrement / décès / succession
    Type de document : table de décès

    • 2786 W 51 à 123 - Fiscalité immobilière (FI), secteur 1. 1976-1989
      Contenu :

      Secteur concerné : Beauchamp, Bessancourt, Franconville-la-Garenne, Le Plessis-Bouchard, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Prix, Taverny.

      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique.

      Sujet : enregistrement / décès / succession
      Lieu :
      Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Franconville-la-Garenne (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Bouchard (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table de décès

      • 2786 W 93 à 97 - Année 1984. 1984
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des patronymes.

        Sujet : enregistrement / décès / succession
        Lieu :
        Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Franconville-la-Garenne (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Bouchard (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès

        • 2786 W 94 - Cha à Frei. 1984
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / décès / succession
          Lieu :
          Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Franconville-la-Garenne (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Bouchard (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès