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  2785 W 1 à 44 - Déclarations de succession. 1981-1990

  Contenu :

  Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.

  Mode de classement :

  Classement par ordre chronologique

  Sujet : enregistrement / décès / succession

  Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

  Type de document : déclaration de succession

  
  
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    2785 W 1 à 5 - Année 1981. 1981

    Sujet : enregistrement / décès / succession

    Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

    Type de document : déclaration de succession

    
    
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      2785 W 4 - 2 octobre-30 novembre 1981. 1981

      Importance matérielle : 1 registre

      Sujet : enregistrement / décès / succession

      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

      Type de document : déclaration de succession