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Tabellionnage de Bessancourt, Frépillon et Sognolles (1580-1761) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Tabellionnage de Bessancourt, Frépillon et Sognolles.
  • Nom du producteur
    Tabellionnage (Bessancourt, Val-d'Oise, France)/Tabellionnage (Frépillon, Val-d'Oise, France)/Tabellionnage de Sognolles (Méry-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
  • Présentation du producteur

    Le fonds du tabellionnage de Bessancourt, Frépillon et Sognolles a été constitué suite au classement en 2020 du fonds "Notaires isolés". Ce dernier avait été créé par les anciennes Archives...

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  • Historique de la conservation

    Après la création du département du Val-d'Oise en 1968, il faut attendre 1980-1985 pour que la construction d'un nouveau bâtiment des Archives départementales soit décidée et effectuée. C'est dans...

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  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 1984.

  • Contenu

    Minutes (1580-1761) et répertoires chronologiques (1713-1761).

  • Accroissements

    Fonds clos.

  • Mode de classement

    Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :
    - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Etude notariale 5 de Pontoise
    2 E 9 206 - 212 - Tabellionnage de Bessancourt, Frépillon et Sognolles. - Jean-Baptiste Depoint : minutes des actes notariés...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Administrations provinciales [série C]
    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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