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  ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

  Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

  
  
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    K – ELECTIONS ET PERSONNEL

    Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

    
    
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      E-DEPOT 59 1K1 à 1K6 - 1K - ELECTIONS 1896/1951

      Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 59 1K2 à 1K5 - Elections politiques. 1896-1951

        Sujet : élection politique

        Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

        
        
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          E-DEPOT 59 1K2 - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations. 1902-1935

          Importance matérielle : 7 pièces

          Sujet : élection sénatoriale / élection politique

          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

          Type de document : procès-verbal d'élection

          
          
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          E-DEPOT 59 1K3 - Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, instructions. 1902-1951

          Sujet : élection législative / élection politique

          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste d'émargement

          
          
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          E-DEPOT 59 1K4 - Elections au conseil d'arrondissement et au conseil général : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, instructions. 1898-1937

          Sujet : élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / élection politique

          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

          Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement

          
          
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          E-DEPOT 59 1K5 - Elections municipales. - Opérations de vote : procès-verbaux, listes d'émargement, arrêtés du conseil de préfecture relatifs à des protestations, correspondance (1896-1947). Installation du conseil municipal : procès-verbaux (1898-1933). 1896-1947

          Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique

          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

          Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement