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Archives communales déposées de Piscop (1644-1973) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • K – ELECTIONS ET PERSONNEL
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1K – Elections
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K1 - Listes électorales. 1831-1948
          Contenu :

          Comporte les listes municipales et politiques de 1873 à 1884.

          Notes :

          Les inscrits sur les listes électorales municipales votent pour élire les conseillers municipaux ; les inscrits sur les listes électorales politiques votent pour élire les députés.

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : élection
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K2 - Révision des listes électorales. - Rectifications : tableaux nominatifs (1868-1901). Radiation pour crime ou délit : avis, extraits de casiers judiciaires, correspondance (1851-1914). 1851-1914
          Sujet : élection
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K3 - Plébiscites : procès-verbaux des opérations, décret, instructions. 1851-1852
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : référendum
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : procès-verbal d'élection
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K4 - Référendums : procès-verbaux des opérations. 1945-1946
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : référendum
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : procès-verbal d'élection
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K5 à 1K10 - Elections politiques. 1807-1958
          Sujet : élection politique
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K5 - Elections législatives : tableaux nominatifs des candidats, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations d'élection, télégrammes officiels, correspondance. 1859-1951
            Sujet : élection législative / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K6 - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations, correspondance. 1876-1935
            Sujet : élection sénatoriale / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K7 - Conseillers de la République. - Election des délégués et suppléants des communes : procès-verbaux des opérations. 1946, 1948, 1958
            Importance matérielle : 3 pièces
            Sujet : élection sénatoriale / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K8 - Elections départementales : procès-verbaux des opérations, correspondance. 1831-1949
            Sujet : élection cantonale / élection au conseil d'arrondissement / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K9 - Elections municipales. - Formation et installation du conseil : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, notifications de la préfecture, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance. 1831-1935
            Contenu :

            Contient des documents relatifs à des contestations du déroulement des opérations électorales.

            Mode de classement :

            Classement chronologique

            Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K10 - Nominations par le préfet. - Maires et adjoints : arrêtés préfectoraux, correspondance (1807-1874). Conseillers municipaux : avis de nomination, correspondance (1809-1859). 1807-1874
            Sujet : maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K11 à 1K12 - Elections professionnelles. 1899-1939
          Sujet : élection professionnelle
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K11 - Tribunal et chambre de commerce : listes nominatives des électeurs, instructions, correspondance. 1899-1927
            Contenu :

            Les listes sont distinctes pour le tribunal et la chambre de commerce jusqu'en 1911 inclus.

            Sujet : chambre consulaire / juridiction / élection professionnelle
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K12 - Chambre d'agriculture départementale : procès-verbaux des scrutins. 1927-1939
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)