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Bureau d’enregistrement de Pontoise est, enregistrement des actes (1977-1984) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2452 W 161 à 191 - Extraits d'actes civils publics : registres. 1977-1984
    Mode de classement :

    Classement par ordre chronologique

    Notes :

    Les actes civils publics correspondent à des actes passés devant notaire ou à des actes d'autorités administratives.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
    Type de document : acte civil public
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

    • 2452 W 187 à 191 - Année 1984. 1984
      Mode de classement :

      Classement par ordre numérique

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

      • 2452 W 187 - N° 1 à 230. 1984
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)