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Bureau d’enregistrement de Pontoise est, enregistrement des actes (1977-1984) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2452 W 1 à 121 - Mutation par décès. 1977-1984
    Contenu :

    Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.

    Sujet : droits de succession / décès / enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

    • 2452 W 1 à 52 - Fiches de décès. 1977-1984
      Contenu :

      Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, patronyme du défunt, prénoms, profession, date et lieu de naissance, domicile, date et lieu de décès, nombre...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique

      Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table de décès
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

      • 2452 W 47 à 52 - Année 1984. 1984
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique du patronyme du défunt

        Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 2452 W 51 - M-P. 1984
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)