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  2402 W 1 - 238 - Répertoires chronologiques des actes passés par des notaires et des commissaires priseurs. 1976-1983

  Contenu :

  Les répertoires des notaires comportent les informations suivantes : numéro du répertoire, dates des actes, nature (contrat de mariage, donation, vente,...) et type d'actes (brevets ou minutes),...

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  Les répertoires des notaires comportent les informations suivantes : numéro du répertoire, dates des actes, nature (contrat de mariage, donation, vente,...) et type d'actes (brevets ou minutes), désignation des actes, noms des parties, analyses des actes, dates des droits payés. Ils fournissent parfois des renseignements complémentaires tels que des lieux de domicile, l'adresse d'un bien et son prix. Sauf indication contraire, les répertoires sont rédigés par des notaires.

  

  Mode de classement :

  Classement par ordre chronologique

  Sujet : notaire / commissaire priseur / officier ministériel

  Type de document : répertoire d'officier public ministériel

  Nom du producteur : France. Tribunal de grande instance (Pontoise)

  
  
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    2402 W 117 - 153 - 1980 1980

    Mode de classement :

    Classement par ordre alphabétique du lieu des études et maisons de vente

    Sujet : officier ministériel / notaire / commissaire priseur

    Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    Nom du producteur : France. Tribunal de grande instance (Pontoise)

    
    
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      2402 W 152 - Cormeilles-en-Parisis. - Christian Detry-Marron et Patrick Pérocheau. Août-décembre 1980

      Importance matérielle : 1 cahier

      Notes :

      Successeurs de Maître Cirée.

      Sujet : officier ministériel / notaire / commissaire priseur

      Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)

      Personne : Detry-Marron, Christian (19..-....) / Pérocheau, Patrick (19..-....)

      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      Nom du producteur : France. Tribunal de grande instance (Pontoise)