Contenu :
Contient une profession de foi.
Mode de
classement :
Par collège (chefs d'exploitations,
propriétaires ou usufruitiers, salariés des exploitations, salariés
des groupements professionnels, anciens exploitants) puis par ordre
alphabétique des noms de...
...
Par collège (chefs d'exploitations,
propriétaires ou usufruitiers, salariés des exploitations, salariés
des groupements professionnels, anciens exploitants) puis par ordre
alphabétique des noms de commune
Sujet : élection
professionnelle / chambre consulaire
Type de
document : procès-verbal d'élection,
profession de foi
Nom du
producteur : Val-d'Oise. Préfecture
