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Bureau d'enregistrement d'Argenteuil : déclarations de succession et fiches de décès (1975-1980) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2325 W 31-61, 86-120 - Fiches de décès. 1976-1980
    Contenu :

    Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, nom de famille du défunt, prénom, profession, lieu et date de naissance, domicile, lieu et la date du décès, nombre...

    ... Ouvrir le détail
    Notes :

    Les fiches ont été reliées en registre.

    Sujet : enregistrement / droits de succession
    Type de document : table de décès, déclaration de succession
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)

    • 2325 W 31 - 61 - Canton d'Argenteuil. 1976-1980
      Contenu :

      Le canton comprend les communes de Bezons, Cormeilles-en-Parisis, Herblay, La Frette-sur-Seine, Montigny-lès-Cormeilles, Pierrelaye et Sannois.

      Mode de classement :

      Par ordre chronologique

      Sujet : enregistrement / droits de succession
      Lieu :
      Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession, table de décès
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)

      • 2325 W 56 - 61 - Année 1980 1980
        Mode de classement :

        Par ordre alphabétique des personnes décédées

        Sujet : enregistrement / droits de succession
        Lieu :
        Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession, table de décès
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)

        • 2325 W 59 - LE à O 1980
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession
          Lieu :
          Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession, table de décès
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)