Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement d'Argenteuil : déclarations de succession et fiches de décès (1975-1980) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 2325 W 1-30, 62-85 - Registres de formalités. 1975-1980
    Contenu :

    Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.

    Sujet : enregistrement / droits de succession
    Type de document : déclaration de succession
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)

    • 2325 W 1 - 30 - Canton d'Argenteuil. 1975-1980
      Contenu :

      Le canton comprend les communes de Bezons, Cormeilles-en-Parisis, Herblay, La Frette-sur-Seine, Montigny-lès-Cormeilles, Pierrelaye et Sannois.

      Mode de classement :

      Par ordre chronologique

      Sujet : enregistrement / droits de succession
      Lieu :
      Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France) / Pierrelaye... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)

      • 2325 W 8 - 18 juillet-5 octobre 1977 (déclarations n° 182/1977 à 236/1977), 1977 à 236, 1977) 1977
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / droits de succession
        Lieu :
        Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France) / Pierrelaye... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Argenteuil)