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Centre hospitalier d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency après fusion (hôpital Simone Veil), tutelle administrative et financière de l’Etat (1958-2006) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2389 W 1 - 113 - Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier d'Eaubonne. 1961-1998
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2389 W 33 - 90 - Autorisation d'activités de soins. 1962-1992
      Contenu :

      Contient les avis de la D.D.A.S.S., autorité de tutelle, et des partenaires administratifs (Direction départementale de l'équipement...).

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 42 - 90 - Travaux et équipements. 1962-1992
        Mode de classement :

        Classement chronologique et par équipement

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2389 W 77 - 79 - Maison de retraite de 80 lits, construction. 1981-1985
          Sujet : établissement médico social / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 77 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), marché d'ingénierie et avenant, contrat d'architecte, marché de contrôle technique, convention d'assistance financière, administrative et technique, avis, agrément technique, financement, subventions, emprunts, crédits d'études. 1981-1985
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 78 - Marché de travaux et avenants. 1983-1985
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 79 - Equipement : dossier technique, financement, subventions, avis, agrément technique. 1984-1985
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales