Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  2176 W 5 à 10 - Contentieux. 2000-2004

  Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle

  Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    2176 W 5 à 7, 10 - Contentieux administratif. 2000-2004

    Sujet : contentieux administratif / installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle

    Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

    
    
    • • Lien vers la notice - nouvel onglet
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      2176 W 5 à 7 - Société CELPA. 2000-2003

      Notes :

      Entreprise de transformation et de négoce de bobines de ouate de cellulose.

      Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle / contentieux administratif

      Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

      
      
      • • Lien vers la notice - nouvel onglet
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        2176 W 5 - Procédure relative aux arrêtés préfectoraux (3 octobre 2000 ) : mémoire en défense, requêtes, jugement, procédure d'appel. 2000-2003

        Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle / contentieux administratif

        Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

        
        
      • • Lien vers la notice - nouvel onglet
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        2176 W 6 - Mémoires, jugement, pièces justificatives. 2000-2001

        Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle / contentieux administratif

        Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

        
        
      • • Lien vers la notice - nouvel onglet
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        2176 W 7 - Requêtes en annulation, mémoires en défense, jugements de rejet (6 juillet 2001). 2000-2001

        Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle / contentieux administratif

        Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)