Contenu : Concerne notamment la possession de bois, des délits de port d'armes et de chasse. L'une des procédures, relative au bois de Coudres, implique les Hospitalières de Mantes.
Mode de classement : Classement par ordre chronologique
Sujet : justice royale / seigneurie / justice seigneuriale / forêt / chasse
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)