Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  5 U 1 3-5, 807 W 1-46, 61-63, 2012 W 1-22, 24-40, 42-59, 2225 W 1-134, 161-192, 2272 W 11 - Activité juridictionnelle. 1919-2004

  Sujet : affaire prud'homale / prud'homme

  Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : France. Conseil de prud'hommes (Argenteuil, Val-d'Oise)

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    807 W 1-46, 63, 2012 W 1-22, 2225 W 119-134 - Dossiers de procédures. 1947-2004

    Sujet : prud'homme / affaire prud'homale

    Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

    Type de document : dossier de procédure

    Nom du producteur : France. Conseil de prud'hommes (Argenteuil, Val-d'Oise)

    
    
    • • Lien vers la notice - nouvel onglet
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      807 W 1-46, 63, 2012 W 1-22, 2225 W 121-134 - Procédures ordinaires et référés. 1959-2004

      Sujet : prud'homme / affaire prud'homale

      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

      Type de document : dossier de procédure

      Nom du producteur : France. Conseil de prud'hommes (Argenteuil, Val-d'Oise)

      
      
      • • Lien vers la notice - nouvel onglet
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        807 W 1-46 - Echantillon chronologique. 1969-1989

        Sujet : prud'homme / affaire prud'homale

        Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

        Type de document : dossier de procédure

        Nom du producteur : France. Conseil de prud'hommes (Argenteuil, Val-d'Oise)

        
        
        • • Lien vers la notice - nouvel onglet
          • Ajouter cette notice à votre classeur

          807 W 4-19 - Année 1979. 1979

          Mode de classement :

          Classement par ordre numérique d'enregistrement des dossiers au répertoire général.

          Sujet : prud'homme / affaire prud'homale

          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

          Type de document : dossier de procédure

          Nom du producteur : France. Conseil de prud'hommes (Argenteuil, Val-d'Oise)

          
          
          • • Lien vers la notice - nouvel onglet
            • Ajouter cette notice à votre classeur

            807 W 8 - N° 100-118. 1979

            Sujet : prud'homme / affaire prud'homale

            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)

            Type de document : dossier de procédure

            Nom du producteur : France. Conseil de prud'hommes (Argenteuil, Val-d'Oise)