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Élections politiques (sénatoriales, régionales, cantonales) et professionnelles (prud'homales, chambre d'agriculture) (1994-1998) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1019 W 16 - 45 - Elections professionnelles. 1994-1997
    Sujet : élection professionnelle / élection
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1019 W 16 - 41 - Elections prud'homales : listes d'émargement. 1997
      Sujet : prud'homme / élection / élection professionnelle
      Type de document : liste d'émargement
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1019 W 33 - 41 - Conseil de prud'hommes de Pontoise. 1997
        Mode de classement :

        Classement par collège.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : liste d'émargement
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1019 W 33 - 40 - Collège salariés. 1997
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : liste d'émargement
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 40 - Saint-Ouen-l'Aumône, bureau n° 236. Seraincourt. Us. Vallangoujard. Valmondois. Vauréal. Vétheuil. Vigny. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Vauréal (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture