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Élections politiques (sénatoriales, régionales, cantonales) et professionnelles (prud'homales, chambre d'agriculture) (1994-1998) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1019 W 16 - 45 - Elections professionnelles. 1994-1997
    Sujet : élection professionnelle / élection
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1019 W 16 - 41 - Elections prud'homales : listes d'émargement. 1997
      Sujet : prud'homme / élection / élection professionnelle
      Type de document : liste d'émargement
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1019 W 33 - 41 - Conseil de prud'hommes de Pontoise. 1997
        Mode de classement :

        Classement par collège.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : liste d'émargement
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1019 W 33 - 40 - Collège salariés. 1997
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : liste d'émargement
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 35 - Cergy, bureaux n° 194 et n° 195. Chars. Chaussy. Courdimanche. Cormeilles-en-Vexin. Ennery. Eragny-sur-Oise. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Cergy (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture