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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1064 à 1199, 1784 à 1816 - Instruments de recherche. 1783-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 1110 à 1151 - Mutations de propriété immobilière. 1783-1855
      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 1151 - Adjudications : table alphabétique des acquéreurs. an II-an III
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : le nom, le prénom du l'acquéreur, le numéro de volume (1 à 7) et le numéro d'article correspondant au vendeur.

        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Problème : Les noms de personnes et les numéros de volume et d'article ne correspondent pas aux tables de vendeurs du bureau de Pontoise.

        Sujet : vente publique immobilière / immobilier / enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement