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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1064 à 1199, 1784 à 1816 - Instruments de recherche. 1783-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 1100 à 1101 - Co-partageants et partages : tables alphabétiques. an V-1824
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 1100 - Co-partageants. 1814-1824
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile de co-partageant, les numéros de page et l'article de la table des partages.

        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des personnes

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 1101 - Partages passés devant notaires ou sous signatures privées. an V-1824
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile de la personne décédée, le nom, le prénom, la profession, le domicile de co-partageants, le volume et la nature des biens,...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des personnes

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement