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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 1056 à 1063, 1677 à 1686 - Actes extrajudiciaires. - Actes des huissiers et autres officiers ministériels : registres des résumés des actes. 1934-1955
      Contenu :

      Renseignent sur : le nom et la qualité de l'officier ministériel, la date de l'acte, les noms de demandeur et de défendeur, la nature de l'acte.

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

      Sujet : huissier de justice / officier ministériel / enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 1057 - 25 avril-4 décembre 1935 (volume n° 384). 25 avril-4 décembre 1935
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement