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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 610, 861 à 1055, 1604 à 1676 - Actes judiciaires. 1791-1967
      Sujet : enregistrement judiciaire / juridiction / enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 942 à 1041, 1604 à 1638 - Actes, arrêtés et jugements des tribunaux civils et de commerce : registres des résumés des actes. 1877, 1884, 1887-1888, 1891-1903, 1912-1967
        Contenu :

        Renseignent sur : le nom du tribunal, la date de l'enregistrement, la date et la nature de l'acte, les noms des parties.

        Mode de classement :

        Classement chronologique. Certains registres comportent les lettres A et B, entre 1935 et 1940, explicitant le dédoublement d'une période par l'adjonction d'un deuxième registre.

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        Importance matérielle : 135 registres
        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

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        Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / juridiction
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 9 1614 - 12 avril-7 août 1947 (volume n° 438). 12 avril-7 août 1947
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / juridiction
          Lieu :
          Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement