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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 378 à 530, 534 à 565, 567 à 609, 1459 à 1603 - Actes sous seing privé. an VII-1969
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 529 à 530, 534 à 565, 1596 à 1597 - Actes sous seing privé. Visa pour timbres et timbres extraordinaires : registres d'enregistrement d'opérations. 1869-1870, 1885-1886, 1889-1890, 1893-1898, 1901-1942, 1947-1952
        Contenu :

        Renseignent sur : la date, la nature du document et de l'opération avec les noms de personnes concernées en rapport avec les décisions judiciaires (billet à ordre, commission, pouvoir, certificat,...

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        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

        Sujet : enregistrement judiciaire / enregistrement
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 9 556 - 26 décembre 1929-28 juillet 1931 (volume n° 54). 26 décembre 1929-28 juillet 1931
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement