Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 378 à 530, 534 à 565, 567 à 609, 1459 à 1603 - Actes sous seing privé. an VII-1969
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 567 à 609, 1598 à 1602 - Actes sous seing privé, baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail : résumés des actes. 1871-mars 1898, mars 1899-février 1900, février 1901-1955
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les noms de bailleur et de preneur, la désignation de biens loués, la date de l'entrée en jouissance, la durée du bail et les montants de prix et de charges.

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

        Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / commerce / enregistrement
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 9 581 - 2 septembre 1890-26 novembre1891 (volume n° 15). 2 septembre 1890-26 novembre 1891
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / commerce
          Lieu :
          Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement