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  3 Q 11 586 à 657 - Instruments de recherche. 1919-1974

  Sujet : enregistrement

  Lieu :

  Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ...

  Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry (Val-d'Oise, France) / Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Ermont (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) / Frépillon (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

  
  
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    3 Q 11 617 à 657 - Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1933-1974

    Contenu :

    Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).

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    Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).

    

    Mode de classement :

    Classement chronologique des primo-inscriptions. Les registres couvrent de fait des périodes chronologiques bien plus longues puisque les comptes des personnes s'enrichissent au fil du temps.

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    Classement chronologique des primo-inscriptions. Les registres couvrent de fait des périodes chronologiques bien plus longues puisque les comptes des personnes s'enrichissent au fil du temps.

    

    Notes :

    Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

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    Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même.

    

    Sujet : enregistrement

    Lieu :

    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ...

    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry (Val-d'Oise, France) / Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Ermont (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) / Frépillon (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    
    
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      3 Q 11 627 - A partir de mai 1939 (volume n° 11). 1939-1974

      Importance matérielle : 1 registre

      Sujet : enregistrement

      Lieu :

      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ...

      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry (Val-d'Oise, France) / Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Ermont (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) / Frépillon (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement