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Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 11 586 à 657 - Instruments de recherche. 1919-1974
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 11 614 à 616 - Baux écrits : tables chronologiques. 1943-1959, 1962-1963
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même.

      Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
      Lieu :
      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
      Type de document : bail, table
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 11 615 - 7 octobre 1947-2 juillet 1959 (volume n° 5). 7 octobre 1947-2 juillet 1959
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : les propriétaires/bailleurs (nom, prénom, profession, domiciliation), les fermiers/locataires (nom, prénom, profession, domiciliation), le type de transaction (acte...

        ... Ouvrir le détail
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, table
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement