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Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 11 1 à 585, 669 à 672 - Registres de formalités et actes déposés. 1933-1971
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 11 252 à 436 - Déclarations de succession : enregistrement. 1933-1970
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,…), la situation du défunt (nom, prénom, âge, nationalité, statut,...

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      Notes :

      Pour les années 1919-1932, il faut consulter les déclarations de décès du bureau de Montmorency : 3 Q 8 934 à 980 (1919-1932).

      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 11 252 à 337, 339 à 344, 346 à 353, 355 à 362, 364 à 369, 371, 373 à 381, 384 à 436 - Successions principales. 1933-1970
        Contenu :

        Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Ouverture d'une nouvelle série numérique à...

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        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 11 286 - 21 septembre-8 décembre 1939 (volume n° 35). 21 septembre-8 décembre 1939
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement