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Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 11 1 à 585, 669 à 672 - Registres de formalités et actes déposés. 1933-1971
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 11 1 à 232 - Actes civils publics : enregistrement. 1er août 1933-19 février 1971
      Contenu :

      Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières…). Les registres ou classeurs renseignent sur : la nature de l'acte, les noms...

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      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre/classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. A partir de 1951, l'aspect de ce...

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 11 199 - 16 mai-17 juin 1968 (volume n° 152). 16 mai-17 juin 1968
        Importance matérielle : 1 classeur
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement