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Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 4 1 à 23, 38, 41 à 187, 189 à 194, 208 à 295, 352 à 367, 369 à 525 - Registres de formalités et actes déposés. An III-1969
    Notes :

    Chaque registre ou classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 4 1 à 5, 21 à 23 - Actes civils publics et actes sous signature privée. An III-1835
      Contenu :

      Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (actes civils publics) ou encore de contrats passés entre particuliers (actes sous seing privé).

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : notaire / enregistrement
      Lieu :
      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 2 - 2 février 1830-3 janvier 1831 2 février 1830-3 janvier 1831
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement