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  913 W 1 - 192 - Elections politiques. 1993-1995

  Sujet : élection politique / élection

  Type de document : procès-verbal d'élection

  Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  
  
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    913 W 75 - 111 - Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux de vote et bureaux centralisateurs, propagande électorale, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 20 mars 1994-27 mars 1994

    Sujet : élection cantonale / élection / élection politique

    Type de document : profession de foi, bulletin de vote, procès-verbal d'élection

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    
    
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      913 W 94 - 111 - Second tour du scrutin. 27 mars 1994

      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de canton.

      Sujet : élection / élection politique / élection cantonale

      Type de document : procès-verbal d'élection, profession de foi, bulletin de vote

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      
      
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        913 W 109 - Soisy-sous-Montmorency. 27 mars 1994

        Sujet : élection / élection politique / élection cantonale

        Type de document : procès-verbal d'élection, profession de foi, bulletin de vote

        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture