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Archives communales déposées de Villiers-le-Sec (1598-1986) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)

    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)

      • 1O - Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 73 1O1 - Voirie urbaine. - Autorisation de travaux sur la rue d'En bas : arrêté municipal. 1936
          Sujet : voie communale
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O2 - 7 - Petite voirie. 1801-1945
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O2 - Service vicinal. - Budget et chapitres additionnels : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés de mise en demeure, note. 1913, 1915-1939, 1941-1945
            Sujet : finances locales
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget primitif, budget supplémentaire
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O3 - 4 - Prestations et taxe vicinale pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux. 1867-1927
            Sujet : voie communale / fiscalité
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O5 - Tableaux des chemins départementaux et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité. 1939, 1941
            Sujet : route départementale / voie communale
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O6 - Etablissement d'un chemin pavé entre Mareil et Villiers-le-Sec : procès-verbal. An IX
            Sujet : réseau routier
            Lieu : Mareil-en-France (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O7 - Chemin de grande communication n° 9. - Autorisations de travaux : arrêtés préfectoraux (1937-1934). Plaintes au sujet des apports de terre des champs par les voitures agricoles : extrait de circulaire (1929). 1927-1934
            Sujet : voie communale
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O8 - Grande voirie. - Travaux entrepris sur la route royale n° 17 : correspondance. 1816
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : route nationale
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O9 - Projet d'aménagement de la région parisienne. - Dispositions intéressant la commune de Villiers-le-Sec : notice, correspondance, rapport, plan. 1939
          Sujet : aménagement du territoire
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O10 - Eclairage public. - Proposition de la Société Force et lumière électriques : rapport, correspondance. 1934-1935
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : éclairage public
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O11 - Distribution de gaz. - Canalisation de transport de gaz Sarcelles-Creil : plan, arrêté préfectoral, correspondance, instruction préfectorale. 1954-1958
          Sujet : distribution de gaz
          Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Creil (Oise, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O12 - 17 - Distribution d'eau potable. 1858-1931
          Sujet : eau potable
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O12 - Etablissement de conduites d'eau : cahier des charges, lettres d'engagement, extrait d'arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication des travaux. 1858
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O13 - Recherches d'eau. - Etat des journées de terrassements : listes nominatives. 1862
            Importance matérielle : 1 cahier
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O14 - Concession d'eau accordée à Messieurs Hédouin et Haquin : contrat, extraits de délibérations du conseil municipal. 1862, 1872
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O15 - Reconstruction du puits principal : correspondance. 1929-1930
            Importance matérielle : 3 pièces
            Notes :

            En vue de la reconstruction, une étude géologique et bactériologique a dû être réalisée.

            Sujet : puits / eau potable
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O16 - Avant-projet établi par la Compagnie des eaux et de l'ozone : rapport géologique, plan, coupe, devis, brochure. 1931
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 1O17 - Projet du Syndicat intercommunal de Villiers-le-Sec-Villaines-sous-Bois. - Lot n°1. Lot n°2. Lot n°3. Lot n° 4. Annexes. 1931
            Contenu :

            Contient notamment plans, devis, cahiers des charges, bordereaux des prix, schémas, notes, avant-métré, rapport, promesse de vente, avis, copies de budgets et de comptes.

            Sujet : eau potable
            Lieu : Villaines-sous-Bois (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget, plan
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 73 1O18 - Concession entre le Syndicat intercommunal de la région nord d'Ecouen et la Société française de distribution d'eau. - Exploitation et entretien : traité, comptes-rendus, arrêté préfectoral, extrait de délibération du conseil municipal, mémoire de travaux, états des quittances, correspondance. 1935-1945
          Contenu :

          Ce dossier contient deux états des quittances d'eau refusées par les habitants dont les habitations sont occupées par les forces allemandes.

          Sujet : eau potable / occupation étrangère / Guerre 1939-1945
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

      • 2O - Moyens de transport et travaux divers
        Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 73 2O1 - 10 - Electrification et distribution d'énergie électrique. 1911-1967
          Sujet : distribution électrique
          Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 2O1 - Concession de L'Urbaine électrique et de la Société Nord-Lumière. - Projet définitif et révisions : cahiers des charges, avenants, conventions, extrait de délibération du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, contrats d'abonnements, mémoire descriptif, rapports, plans, extraits de cartes, bordereau, statuts du personnel, tableau, correspondance, notes (1911-1933). Relations entre la commune et les concessionnaires : correspondance, facture, notes (1912-1929). 1911-1933
            Notes :

            Cette concession concerne la distribution électrique et l'éclairage public.

            Sujet : éclairage public / distribution électrique
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 2O2 - Concession de l'Electricité de France : avenant au cahier des charges, contrat, tableau, correspondance. 1950-1967
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 2O3 - Relevés des canalisations de la Société Nord-Lumière (Le Triphasé) : tableaux. 1927-1935
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 2O4 - Electrification rurale. - Alimentation pour chantiers de battage : correspondance, plan, fiche d'autorisation, autorisation de circulation de courant, avis de branchement. 1942-1943
            Importance matérielle : 5 pièces
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 73 2O5 - 10 - Etablissement de lignes de transport d'énergie électrique. 1928-1959
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 73 2O5 - Etablissement du câble électromagnétique de guidage pour aéronefs de l'aérodrome du Bourget à Viarmes : mémoire descriptif, état de renseignement, plan, extrait de carte, dessin des supports, calculs justificatifs, correspondance. 1928-1929
              Sujet : aéronef / distribution électrique
              Lieu : Viarmes (Val-d'Oise, France) / Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 73 2O6 - Fallou-Montataire. - Dossier de tracé : notice descriptive, carte, croquis, arrêté préfectoral, correspondance (1947). Dossier de servitudes : arrêté ministériel, plans, états, note, correspondance (1948-1949). 1947-1949
              Sujet : distribution électrique
              Lieu : Montataire (Oise, France) / Gennevilliers (Hauts-de-Seine, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 73 2O7 - Porcheville-Le Plessis-Gassot : notice descriptive, cartes, croquis, arrêtés préfectoraux, correspondance. 1954-1955
              Sujet : distribution électrique
              Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Porcheville (Yvelines, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 73 2O8 - Creil-Carrières-Le Plessis-Gassot : notice descriptive, cartes, croquis, certificat, correspondance. 1954-1955
              Sujet : distribution électrique
              Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Creil (Oise, France) / Carrières-sous-Poissy (Yvelines, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 73 2O9 - Villiers-le-Bel-Creil : fiche de renseignements, carte, correspondance. 1958
              Importance matérielle : 3 pièces
              Sujet : distribution électrique
              Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Creil (Oise, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 73 2O10 - Champagne-sur-Oise-Le Plessis-Gassot : notices descriptives, cartes, croquis, arrêtés préfectoraux, correspondance. 1958-1959
              Sujet : distribution électrique
              Lieu : Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)