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Archives communales déposées d'Hérouville (1672-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

    • K - Elections et personnel
      Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      • 1K - Elections
        Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 69 1K1 - Constitution et révision des listes électorales : listes, tableaux des rectifications, procès-verbaux de dépôt et de publication, instructions préfectorales. 1926-1939
          Sujet : élection
          Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale
          Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 69 1K2 - 1K5 - Elections politiques. 1925-1937
          Sujet : élection politique
          Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K2 - Elections des conseillers municipaux et nomination des maires et adjoints : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, listes d'émargement, arrêtés préfectoraux, décrets ministériels, correspondance. 1925-1935
            Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement, procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K3 - Elections des conseillers généraux ou d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, déclarations de candidats, listes d'émargement, instruction préfectorale. 1928-1937
            Sujet : élection cantonale / élection au conseil d'arrondissement / élection politique
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K4 - Elections législatives : déclarations de candidatures, procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, listes d'émargement, instructions préfectorales. 1928-1936
            Sujet : élection législative / élection politique
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement, procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K5 - Elections sénatoriales. - Désignation des délégués et suppléants : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats. 1927, 1930
            Sujet : élection sénatoriale / élection politique
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 69 1K6 - 1K8 - Elections professionnelles. 1925-1939
          Sujet : élection professionnelle
          Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K6 - Chambre et tribunal de commerce de Pontoise. - Election des membres et des juges : listes électorales, liste de candidats, arrêté préfectoral, instructions préfectorales, note. 1926-1938
            Sujet : chambre consulaire / juridiction / élection professionnelle
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste électorale
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K7 - Chambre des métiers de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbal de dépôt et de publication, instructions préfectorales. 1935-1939
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste électorale
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 69 1K8 - Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux de dépôt et de publication, listes d'émargement, listes de candidats, cartes d'électeurs, instructions préfectorales. 1925-1939
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, liste électorale
            Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)