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Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux (1674-1981) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

    • K - Elections et personnel
      Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

      • 1K - Elections
        Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 64 1K1 - Constitution et révision des listes électorales. - Nomination de délégués à la commission de révision : correspondance (1931-1934). Radiations : procès-verbaux de notification, avis, accusé de réception, correspondance (1931-1934). Rectifications : tableaux récapitulatifs (1937). 1931-1937
          Sujet : élection
          Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 64 1K2 - 1K5 - Elections politiques. 1888-1937
          Sujet : élection politique
          Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K2 - Elections des conseillers municipaux et nomination des maires et adjoints : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs, listes d'émargement, correspondance, instructions. 1888-1935
            Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement, procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K3 - Elections des conseillers généraux ou d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, listes d'émargement, correspondance, coupures de presse, instructions. 1895-1937
            Sujet : élection cantonale / élection au conseil d'arrondissement / élection politique
            Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : coupure de presse, liste d'émargement, procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K4 - Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, listes d'émargement, instructions préfectorales. 1898-1936
            Sujet : élection législative / élection politique
            Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K5 - Elections sénatoriales. - Désignation d'un délégué et d'un suppléant : procès-verbal des opérations électorales et des résultats, instructions préfectorales, correspondance. 1935
            Sujet : élection sénatoriale / élection politique
            Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 64 1K6 - 1K8 - Elections professionnelles. 1920-1939
          Sujet : élection professionnelle
          Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K6 - Chambre de commerce et tribunal de commerce de Pontoise. - Election des membres et des juges : listes électorales, arrêté préfectoral, instructions préfectorales. 1930-1938
            Sujet : chambre consulaire / juridiction / élection professionnelle
            Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste électorale
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K7 - Chambre des métiers de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux de dépôt et de publication, avis, instructions préfectorales. 1935-1939
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste électorale
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 64 1K8 - Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux de dépôt et de publication, bulletins d'inscription, correspondance, instructions préfectorales. 1920-1938
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste électorale
            Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 64 1K9 - Caisses primaires de sécurité sociale et d'allocations familiales. - Election des membres des conseils d'administration : procès-verbal des opérations électorales et des résultats, relevés nominatifs, tracts, instructions préfectorales. 1955
          Sujet : élection sociale
          Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative, tract, procès-verbal d'élection
          Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

      • 2K - Personnel municipal
        Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

      • 3K - Protocole et distinctions honorifiques
        Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 64 3K1 - Médaille d'honneur agricole. - Candidatures d'Emile Bleuze et de Louis Membre : correspondance, certificats de travail. 1932
          Sujet : distinction honorifique / agriculture
          Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)