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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 240 à 247 - Gestion générale du bassin. an IX-1939
    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 240 - Règlement général de l'Epte et de ses affluents. 1834, 1854-1855, 1858-1861
      Contenu :

      A noter : 2 affiches de l'enquête (27 juin 1859) et du décret (5 août 1861).

      Conditions d'accès :

      Pour des raisons matérielles les deux affiches sont cotées en 7 S 1 240(1) et (2) [1859, 1862].

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 241 - Règlement des affluents de l'Epte. 1855-1857, 1862-1864
      Contenu :

      A noter : 1 affiche d'un projet de règlement (25 novembre 1862).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 241(1) - Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l'eau des affluents de l'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Paroisse, Versailles : affiche. 25 novembre 1862
        1 vue - Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l\'eau des affluents de l\'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Paroisse, Versailles : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Affluents concernés : ru de Cudron, l'Aubette de Magny, ru d'Estrée, ru de Genainville, ru de Vaumion, Petit ru d'Arthieul, ru de Chaussy, ru de La Chesnaye, ru de Roconval.

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        Dimensions : 98 cm x 64 cm
        Importance matérielle : 1 affiche noir et blanc
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Cudron (France ; cours d'eau) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vaumion... ... Ouvrir le détail
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 242 - Fixation des largeurs. 1861, 1864
      Notes :

      En vertu du décret du 5 août 1861, les largeurs ont été fixées par un arrêté du 29 juin 1864.

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 243 - Curages et faucardements (1806, 1835, 1838, 1842-1849, 1852-1873, 1900-1914, 1825-1939). 1806-1939
      Contenu :

      L'entretien concerne l'Epte, en entier ou en partie, ainsi que ses dérivés, ses bras de décharge et ses affluents comme l'Aubette de Magny, le ru de Chaussy, etc. Le document de 1806 est une copie...

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      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 243(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - « Charpentier, bourrellerie-sellerie » : papier à en-tête. 21 juin 1928
        1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - « Charpentier, bourrellerie-sellerie » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 27 cm x 22 cm
        Importance matérielle : 1 lettre
        Sujet : artisan / industrie du cuir / bois / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : document graphique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 244 - Crues et débordements de la rivière (1841-1846, 1884-1885, 1891-1893, 1915-1917, 1924). 1841-1924
      Contenu :

      A noter : des télégrammes de relevé de niveau d'eau à Gisors (1891-1917).

      Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Gisors (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : télégramme
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 244(1) - Gisors. - Niveau de l'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes. 26 janvier 1891
        1 vue - Gisors. - Niveau de l\'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l\'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 14 cm x 24 cm
        Importance matérielle : 1 télégramme
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / inondation
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gisors (Eure, France)
        Type de document : télégramme
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 244(2) - Gisors. - Niveau de l'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes et aux ingénieurs des Ponts-et-Chaussées. 18 avril 1917
        1 vue - Gisors. - Niveau de l\'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l\'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes et aux ingénieurs des Ponts-et-Chaussées. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 13 cm x 24 cm
        Importance matérielle : 1 télégramme
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / inondation
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gisors (Eure, France)
        Type de document : télégramme
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 245 - Projet de gestion de surveillance par le service hydraulique de l'Eure. 21 novembre 1887
      Importance matérielle : 1 pièce
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Eure (Normandie, France ; département) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 246 - Ru de Cudron. - Curages (an IX-1927). Redressement du lit (1817-1820). Réclamation des habitants de Buchet relative à l'irrigation des prairies (1838). Fixation des largeurs (1876-1877). An IX-1927
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 247 - Ru de Chaussy et son affluent La Chesnaye. - Curages et fixation de largeur. 1831-1837, 1871-1872
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 248 à 293 - Rivière de l'Epte, de Saint-Clair-sur-Epte jusqu'à Limetz. 1793-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 248 à 277 - Moulins et usines. 1793-1932
      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 248 - "Carte figurative des usines de l'Aubette et du ru de Chaussy". [1850-1870]
        1 vue - \'Carte figurative des usines de l\'Aubette et du ru de Chaussy\'. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Carte présentant les cours d'eau avec leurs usines.

        Dimensions : 70 cm x 45 cm
        Importance matérielle : 1 pièce sur papier calque
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : carte, carte
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 249 à 255 - Saint-Clair-sur-Epte. 1793-1932
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 249 à 254 - Rivière de l'Epte. 1793-1932
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 249 - Moulin du Prieuré. - Travaux donnant lieu à des litiges entre les propriétaires et les voisins puis au règlement du moulin en 1851 (an XII, 1807-1861). Révision du règlement (1861-1869). Réparation et dragage du bief (1876). Surélévation du niveau de l'ea an XII-1931
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profil de l'Epte à Saint-Clair-sur-Epte (1807, 1841, 1876).

            Conditions d'accès :

            Pour des raisons matérielles les plans et profils sont cotée en 7 S 1 249(1), (2)et (3) [1841, 1876]. Le plan de 1807 montrant l'emplacement des moulins est disponible en ligne.

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 249(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l'Epte dans le village avec l'emplacement des moulins : plan. 20 août 1807
              1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l\'Epte dans le village avec l\'emplacement des moulins : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 32 cm x 21 cm
              Importance matérielle : 1 plan
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 250 à 252 - Moulin du Pont de Saint-Clair-sur-Epte. - Acquisition du moulin et litiges consécutifs aux travaux de remise en état. 1793-1852
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 250 - 1793 (mars)-1810 (15 juin). mars 1793-15 juin 1810
              Contenu :

              A noter : 3 plans et profil du moulin (1809, 1819, [1819-1826])

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 250(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - Disposition du moulin du Pont de Saint-Clair sur l'Epte : plan. 26 juin 1909
                1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - Disposition du moulin du Pont de Saint-Clair sur l\'Epte : plan. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Dimensions : 28 cm x 34 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 251 - 1818-1826, 1829-1852. 1818-1826, 1829-1852
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 252 - an XI-an X, 1807-1810, 1819-1829, 1832, 1838-1843, 1852. an XI-1852
              Contenu :

              A noter : un profil du déversoir et du pont (mars 1822).

              Notes :

              Comme indiqué dans l'introduction, ce dossier provient intégralement de la sous-préfecture de Mantes.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Type de document : document graphique
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 253 - Moulin du Fayel. - Projet d'un moulin à blé sur une dérivation de la rivière (1842-1848). Rétablissement du repère de niveau d'eau (1931-1932). 1842-1932
            Contenu :

            A noter : 1 plan de la rivière [1842-1843].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 254 - Projet d'une usine située à la fois à Saint-Clair-sur-Epte et à Guerny. 1837-1838, 1840
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Guerny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 255 - Ru de Cudron. - Projet d'un moulin. 1822-1828, 1832
          Notes :

          Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 256 à 258 - Buhy, ru de Cudron. 1820-1864
        Notes :

        Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 256 - Moulin de la Bonde dans le hameau de Buchet. - Règlement. 1858-1859, 1864
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du cours d'eau de Parnes jusqu'au hameau (1859).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 257 - Moulin à papier . - Projet de construction en aval du hameau de Buchet. 27 décembre 1820-22 janvier 1827
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du cours d'eau et du moulin (1822)

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profils sont cotés en 7 S 1 257(1) [disponible en ligne] et 7 S 1 257(2).

          Sujet : industrie papetière / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 257(1) - Buhy, lieu-dit de Buchet. - Projet de moulin à papier sur le Cudron : plan et profils. 15 mars 1822
            1 vue - Buhy, lieu-dit de Buchet. - Projet de moulin à papier sur le Cudron : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 44 cm x 66 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 258 - Moulin de la Norée. - Projet de construction d'une usine à papier (1825-1829). Règlement de la filature (1851-1859). 1825-1859
          Contenu :

          A noter : 1 plan parcellaire [1825], 2 plans du cours d'eau (1826 et 1851), 1 profil (1828),

          Notes :

          Le lieu-dit La Norée, est parfois appelée La Narrée.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan de 1826 est coté en 7 S 1 258(1).

          Sujet : industrie papetière / industrie textile / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : La Norée (Buhy, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 259 - Montreuil-sur-Epte, ruisseau des Bruines. - Projet de construction d'un moulin. 1811-1813, 1817-1821
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du ruisseau (1813).

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan et profils sont cotés en 7 S 1 259(1) [disponible en ligne].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Bruines (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 259(1) - Montreuil-sur-Epte. - Construction d'un moulin sur le ruisseau des Bruines : plan et profils. [août-septembre 1813]
          1 vue - Montreuil-sur-Epte. - Construction d\'un moulin sur le ruisseau des Bruines : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Le document montre la position de trois moulins situés le long du ruisseau des Bruines.

          Dimensions : 37 cm x 81 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Bruines (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 260 à 264 - Bray-et-Lû. an XII-1880
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 260 à 263 - Rivière de l'Epte. an XII-1859
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 260 - Moulins à blé. - Appositions de repère (an XII). Remplacement et modification des parties extérieures (1831-1832). Projet de création d'un moulin (1844). an XII-1844
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 261 à 262 - Société des mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne. 1832-1859
            Sujet : métallurgie / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 261 - Transformation du moulin en laminoir de zinc avec ouverture d'un nouveau canal et autres modifications malgré les réclamations des riverains. 1832-7 mars 1859
              Contenu :

              A noter : 3 profils de roues hydrauliques et vannes (1832, 1835), 2 plans du cours d'eau et de l'usine (1835, 1851), 2 profil du cours d'eau (1851-1852), 1 plan parcellaire des environs de l'usine...

              ... Ouvrir le détail
              Conditions d'accès :

              Pour des raisons matérielles les plans et profils sont cotés en 7 S 1 261(1) et (2) [1835], 7 S 1 261 (3) et (4) [1851]. Les plans 7 S 1 261 (1) et (4) sont disponibles en ligne.

              ... Ouvrir le détail
              Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 261(4) - Bray-et-Lû. - Environs de l'usine "Société des mines et fonderies de zinc de la Vielle Montagne" près de l'Epte : plan parcellaire. [27 septembre 1851]
                1 vue - Bray-et-Lû. - Environs de l\'usine \'Société des mines et fonderies de zinc de la Vielle Montagne\' près de l\'Epte : plan parcellaire. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Dimensions : 49 cm x 27 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie / aménagement des eaux
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 261(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et village avec l'emplacement des moulins : plan. 5 mai 1835
                1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et village avec l\'emplacement des moulins : plan. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Dimensions : 38 cm x 83 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie / aménagement des eaux
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 262 - Révision du règlement par un changement de vannes de décharge. 8 janvier 1857-7 mars 1859
              Contenu :

              A noter : 1 plan du cours d'eau (janvier 1857) et 1 plan et dessins de détails du cours d'eau et de l'usine (mai 1857).

              Conditions d'accès :

              Pour des raisons matérielles le plan jde janvier 1857 est coté en 7 S 1 262 (1). Celui de mai 1857 est disponible en ligne.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan, document graphique
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 262(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et village avec l'emplacement des usines de la "Société de la Vieille Montagne" : plan et profils. 9 mai 1857
                1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et village avec l\'emplacement des usines de la \'Société de la Vieille Montagne\' : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Contenu :

                Avec plan des roues des 4 laminoirs.

                Dimensions : 31 cm x 181 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan, document graphique
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 263 - Projet d'un moulin à blé à proximité du laminoir. 24 juin 1843-1 octobre 1844
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 264 - Ru de Chaussy, filature de Pont-Rû. - Construction d'une usine (1823-1828). Installation d'un aqueduc (1834-1836). Demande de règlement de l'usine (1869-1871). Règlement d'une vanne de retenue (1870-1880). 1823-1880
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils de l'aqueduc (1834-1836) ; 1 plan des bassins près de la filature (1869) ; 3 plans et profils du cours d'eau et de la filature (1877).

          Notes :

          Le ru de Chaussy est un affluent de l'Epte. Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux.

          Sujet : inondation / industrie textile / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 264(1) - Bray-et-Lû. - Filature de Pont-Ru et ses bassins de retenue alimentés par le ru de Chaussy : plan. 8 octobre 1877
            1 vue - Bray-et-Lû. - Filature de Pont-Ru et ses bassins de retenue alimentés par le ru de Chaussy : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 63 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            Le ru de Chaussy est un affluent de l'Epte. Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux.

            Sujet : nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / inondation / industrie textile / ouvrage d'art
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 265 à 268 - Chaussy. 1807-1864
        Notes :

        La commune de Chaussy est traversée par le ru de Chaussy, lui-même un affluent de l'Epte.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 265 à 267 - Ru de Chaussy. 1817-1864
          Notes :

          Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 265 - Moulin de Chaussy. - Demande de construction. 1817-1821
            Notes :

            Ce moulin est situé dans le village de Chaussy, au lieu-dit de la Ferme de la Tour. Jacques Daumy, négociant, était propriétaire du domaine de Villarceaux et maire de Chaussy. Ce moulin sera...

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 266 - Moulin des Carreaux. - Demande d'établissement et plainte (1817-1825). Règlement de l'usine à papier (1856-1864). 1817-1864
            Contenu :

            A noter : 1 plan du lieu (1856), 1 plan et profils du ru de Chaussy et du ruisseau de la Chesnaye (1857).

            Notes :

            Ce moulin à farine a été transformé en papeterie.

            Sujet : industrie papetière / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 266(1) - Chaussy. - Tracé du ru de Chaussy et du ruisseau de La Chesnaye avec l'emplacement de l'usine à papier : plan et profils. 27 février 1857
              1 vue - Chaussy. - Tracé du ru de Chaussy et du ruisseau de La Chesnaye avec l\'emplacement de l\'usine à papier : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 31 cm x 200 cm
              Importance matérielle : 1 plan
              Notes :

              Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux.

              Sujet : industrie papetière / cours d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 267 - Moulins à farine. - Demandes d'établissement. 1823-1827, 1858
            Contenu :

            A noter : 2 plans de terrain (1823, 1858).

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 268 - Ru de La Chesnaye, moulin de la Chesnaye. - Etablissement d'un moulin à farine et d'un réservoir (1807-1809). Plainte des riverains et règlement (1840-1843). Projet de relèvement des eaux (1861). 1807-1861
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 269 - Fourges, moulin de Fourges. - Litige entre le meunier et une propriétaire de La Roche-Guyon (an III-1807). Plaintes des maires d'Amenucourt et de Bray-et-Lû contre les travaux faits par le meunier (an IX). Règlement et révision (1839-1847). an III-1847
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la rivière et du marais de Fourges (1806).

        Notes :

        Cette affaire concerne aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Fourges (Eure, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 270 - Amenucourt, moulins du Grand et Petit Roconval. - Règlement (1844-1847). Révision du règlement (1858-1861). Travaux de modification du moulin (1823). 1823-1861
        Contenu :

        A noter : 3 plan et profils du bras de Roconval et ses moulins (1860, 1823).

        Notes :

        Les moulins sont situés sur le bras de Ronconval de la rivière d'Epte.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Roconval (Amenucourt, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 270(1) - Amenucourt. - Tracé de l'Epte et de son dérivé avec emplacement du moulin de Roconval : plan. juillet-août 1923
          1 vue - Amenucourt. - Tracé de l\'Epte et de son dérivé avec emplacement du moulin de Roconval : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 21 cm x 31 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Le dérivé est aussi appelé Bras de Roconval.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Roconval (Amenucourt, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 271 - Gasny. - Installation d'un moulin et plaintes des riverains contre les inondations causées par un barrage. 27 juin 1835-11 mars 1841
        Notes :

        Les affaires concernent aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : inondation / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Gasny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 272 - Sainte-Geneviève-lès-Gasny. - Construction d'un moulin, d'une vanne et d'un barrage (1839-1846). Modification du système hydraulique du moulin (1851). Installation d'une scierie et d'un nouveau pont sur un dérivé de l'Epte (1857). Réclamation de la commun 1839-1895
        Notes :

        Les affaires concernent aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : barrage hydraulique / industrie du bois / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Sainte-Geneviève-lès-Gasny (Eure, France) / Gommecourt (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 273 à 275 - Gommecourt. 1842-1886
        Notes :

        Les affaires concernent aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Gommecourt (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 273 - Moulins de Gommecourt. - Règlement (1842-1853). Construction d'un barrage et d'un déversoir en amont du moulin (1861-1868). Révision du règlement (1885-1886). 1842-1886
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du moulin et d'une partie de la rivière (1861).

          Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 274 - Moulin du Fossé. - Construction et règlement du moulin (1874-1876). Ouverture d'un pertuis pour augmenter la force du courant (1876). Révision du règlement (1876-1884). 1874-1884
          Contenu :

          A noter : 4 plans du cours d'eau et du moulin du Fossé (février et octobre 1874, août 1876, octobre 1883).

          Notes :

          Le plan du projet d'octobre 1874 et celui de 1883 montrent la différence d'emplacement du moulin.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan de février 1874 est coté en 7 S 1 274(1) [disponible en ligne].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 274(1) - Gommecourt. - Tracé de l'Epte avec emplacement des moulins et un quartier de Sainte-Geneviève-lès-Gasny : plan. 15 février 1874
            1 vue - Gommecourt. - Tracé de l\'Epte avec emplacement des moulins et un quartier de Sainte-Geneviève-lès-Gasny : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 71 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            L'Epte passe entre les communes de Gommecourt et de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Sainte-Geneviève-lès-Gasny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 275 - Projet de construction d'un moulin. 15 février 1847-27 mars 1848
          Notes :

          Ce projet a échoué.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 276 à 277 - Limetz. an III-1926
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Limetz-Villez (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 276 - Moulin de Limetz et filature de coton. - Création d'une filature (1820-1824). Réclamations des riverains et règlement du moulin (1842-1850, 1883-1884). Fixation de repère (1905-1906). Pose de grillage (1912). Aménagement de la chute d'eau (1926). Travaux 1820-1928
          Contenu :

          A noter : 4 plans du lieu (1884, 1912, 1926 et 1927).

          Notes :

          Les deux bâtiments se situent dans le village, le long du bras de l'Epte.

          Sujet : inondation / industrie textile / production électrique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 276(1) - Limetz. - Emplacement de l'ancienne filature Janneton et de l'ancien moulin transformé en usine hydro-électrique sur l'Epte : plan. [18 juin 1926]
            1 vue - Limetz. - Emplacement de l\'ancienne filature Janneton et de l\'ancien moulin transformé en usine hydro-électrique sur l\'Epte : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 21 cm x 30 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / inondation / industrie textile / production électrique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 277 - Moulin de Villez. - Réclamations du propriétaire du moulin de Limetz et des riverains (an III-1806). Règlement (1846-1858). an III-1858
          Notes :

          Ce moulin est situé en aval, dans le lieu-dit de Villez.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 278 à 290 - Autorisations de travaux et réclamations. an XII-1938
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 278 à 279 - Saint-Clair-sur-Epte. 1826-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 278 - Rivière de l'Epte.- Réclamations contre les barrages et une passerelle (1826-1847). Paiement d'honoraires par la commune (1837). Creusement et déplacements du lit (1838-1899). Constructions de murs (1842-1902). Création d'une prise d'eau pour le château d 1826-1936
          Contenu :

          A noter : 7 plans partiels du cours d'eau (1827, 1842-1843, 1856, 1873, 1892, 1910) ; papier à en-tête d'un marchand de chevaux (1890).

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan d'alignement du 30 juillet 1873 est coté en 7 S 1 278(1). Sont disponibles en ligne le plan du 11 novembre 1843 (construction d'un mur de soutènement) et le...

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          Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / canalisation / zone de marais / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Le Héloy (Saint-Clair-sur-Epte, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 278(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - « Adolphe Bucard, marchand de chevaux. Saint-Clair-sur-Epte par Magny-en-Vexin… » : papier à en-tête. 18 juin 1890
            1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - « Adolphe Bucard, marchand de chevaux. Saint-Clair-sur-Epte par Magny-en-Vexin… » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 27cm x 20 cm
            Importance matérielle : 1 lettre
            Sujet : équidé / police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / canalisation / zone de marais
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Le Héloy (Saint-Clair-sur-Epte, Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 278(2) - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l'Epte dans le village avec un projet de construction d'un mur de soutènement : plan. 11 novembre 1843
            1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l\'Epte dans le village avec un projet de construction d\'un mur de soutènement : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 23 cm x 27 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / canalisation / zone de marais
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Le Héloy (Saint-Clair-sur-Epte, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 279 - Ru de Cudron. - Installation des lavoirs (1875-1881). Constructions et réparation des murs (1877-1898). Construction et élévation d'une passerelle (1886-1917). Pose d'une prise d'eau (1911). Curage du ru et des fossés du marais (1917). 1875-1917
          Contenu :

          A noter : 1 plan du ru et son lavoir (1876), et 1 plan sur la construction d'un mur (1892).

          Notes :

          Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte

          Sujet : zone de marais / lavoir / ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 280 - Buhy, ru de Cudron. - Litiges entre le duc de Caylus et M. Guesnier à cause d'un détournement du cours d'eau (1817-1820). Réclamation contre un arrêté municipal relatif à l'irrigation des prairies (1824-1842). Construction d'un pont à Buchet (1831). Pose 1817-1912
        Contenu :

        A noter : croquis du détournement (1817) ; plan du projet de la prise d'eau et papier à en-tête de la filature hydraulique appelée "Usine de La Norée" (1873).

        Notes :

        Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte. Voir aussi un plan de 1819 relatif au redressement du cours d'eau (7 S 2 193)

        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / lavoir / affaire civile / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Buhy (Val-d'Oise, France) / Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : document graphique, plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 280(1) - Buhy. - « Filature hydraulique, Usine de La Norée (Seine-et-Oise)… Ch. Rault, ancienne Maison Vve Mouret et Duval, fondé en 1811 » : papier à en-tête. 26 juin 1873
          1 vue - Buhy. - « Filature hydraulique, Usine de La Norée (Seine-et-Oise)… Ch. Rault, ancienne Maison Vve Mouret et Duval, fondé en 1811 » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 27 cm x 22 cm
          Importance matérielle : 1 lettre
          Sujet : énergie hydraulique / industrie textile / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / lavoir / affaire civile
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : document graphique, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 281 - Montreuil-sur-Epte. - Réclamation contre une prise d'eau et des barrages (1836-1838, 1897). Reconstruction d'une passerelle entre Montreuil-sur-Epte et Berthenonville (1891-1892). Pose d'une prise d'eau sur le ru de Bréville (1892). 1836-1897
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil sur cours d'eau et le projet de la passerelle (1891).

        Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Vexin-sur-Epte (Eure, France) / Bréville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 282 à 283 - Bray-et-Lû. an XII-1890
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 282 - Rivière de l'Epte. - Réparation et reconstruction des ponts (an XII, 1860-1890). Régularisation d'une passerelle et d'un gord (1835-1836). Plainte contre la fermeture des vannes (1841). Enlèvement d'un îlot à la demande de la Société de la Vieille Montagn an XII-1890
          Contenu :

          A noter : 2 plans de l'Epte avec la passerelle et le gord (1836) ; 2 plans de l'Epte avec l'îlot (1853) ; 2 plans et profils de l'Epte pour le barrage (1867-1869) ; 1 plan de la dérivation (1873)...

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          Notes :

          Le gord est : « une pêcherie fluviale formée de deux rangs convergents de perches avec un verveux au sommet de l'angle ».

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan de la dérivation est coté en 7 S 1 282(1) [février 1873]. Le dessin et profils d'un pont à rallonger est coté en 7 S 1 282(2) [mai 1890]. Sont disponibles en...

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          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / pêche en eau douce / aménagement des eaux / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 282(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte avec emplacement d'une passerelle et d'un gord : plan et profils. 5 janvier 1836
            1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte avec emplacement d\'une passerelle et d\'un gord : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 90 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            Un gord est formé de deux rangées de perches plantées en angle au fond d'une rivière, fermé au sommet par un filet pour capturer des poissons.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / prise d'eau / pêche en eau douce / aménagement des eaux / barrage hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 282(2) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et de l'Aubette de Magny avec emplacement des projets de barrages et de pont : plan. ca 1867-1868
            1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et de l\'Aubette de Magny avec emplacement des projets de barrages et de pont : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Le plan montre aussi la position du château de Lû.

            Dimensions : 21 cm x 26 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : patrimoine architectural / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / prise d'eau / pêche en eau douce / aménagement des eaux / barrage hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 283 - Ru de Chaussy. - Détournements du ru pour la filature de coton Duros (1827) et à l'encontre de celle-ci (1833-1835). Construction d'un ponceau et d'un aqueduc (1856-1860). Plainte de la commune d'Ambleville contre l'usine Duros (1864). Etablissement d'une 1827-1885
          Contenu :

          A noter : 1 plan du lieu avec l'emplacement de la prise d'eau (1885).

          Sujet : industrie textile / ouvrage d'art / bâtiment industriel / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 284 - Chaussy, ru de la Chesnaye - Détournement du ru par le maire de Chaussy (1835-1840). Construction et élargissement des passerelles (1862-1884). Construction des murs (1863). Effondrement d'un pont et canalisation du ru dans le village (1925). 1835-1925
        Contenu :

        A noter : 3 plans du ru avec les murs et les tuyaux (1863, 1925)

        Notes :

        Le ru de la Chesnaye est un affluent du ru de Chaussy, lui-même affluent de l'Epte.

        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / canalisation / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 285 à 286 - Amenucourt. 1808-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 285 - Rivière de l'Epte. - Inondations dans les prairies (1835, 1839). Réclamation contre la suppression d'un bras de la rivière (1844). Détérioration d'une rive à cause des ruines d'un moulin (1933). 1835-1933
          Contenu :

          A noter : un plan de la rivière avec le Moulin des Prés en ruine (1933).

          Importance matérielle : 9 pièces
          Sujet : inondation / aménagement des eaux / ouvrage d'art / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Amenucourt (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 285(1) - Amenucourt. - Rive gauche de l'Epte détériorée à cause des ruines du barrage du Moulin des Prés : plan. [6 novembre 1933]
            1 vue - Amenucourt. - Rive gauche de l\'Epte détériorée à cause des ruines du barrage du Moulin des Prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 21 cm x 31 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / inondation / aménagement des eaux / ouvrage d'art / énergie hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Amenucourt (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 286 - Ru de Roconval. - Plainte contre une inondation (1808). Construction des murs (1855-1934). Réclamations contre l'absence d'entretien du ru (1855-1856, 1935). Construction et réparation des ponts, dont celui de la Gargouille (1856-1894). Déversement des ea 1808-1935
          Contenu :

          A noter : 2 plans du ru (1855, 1856)

          Notes :

          Le ru de Roconval est un affluent de l'Epte.

          Sujet : inondation / ouvrage d'art / aménagement des eaux / pollution des eaux / lavoir / élevage / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Roconval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Amenucourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 287 - Gommecourt. - Réclamations contre la fermeture des vannes et contre un barrage (1841, 1849). Construction et reconstruction de ponts et passerelle (1856-1887). Etablissement d'un barrage (1865-1866). Réglementation d'un bras de la rivière et installation 1841-1907
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils de la rivière avec les ponts (1860-1864) ; 1 plan et profils de la rivière pour la réglementation et une prise d'eau (1866-1867)

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan de la rivière pour les ponts est coté en 7 S 1 287(1) [mai 1861] ; le profil de la rivière et du bras est coté en 7 S 1 287(2) [avril 1867].

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        Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / prise d'eau / inondation / pêche en eau douce / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Gommecourt (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 288 à 289 - Limetz. 1835-1938
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Limetz-Villez (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 288 - Rivière de l'Epte. - Réclamation contre un barrage (1835). Construction et réparation des ponts (1845-1902). Plainte contre les inondations et les irrigations (1841-1933). Fermeture d'une sente longeant la rivière (1849). Etablissement des prises d'eau (1 1835-1938
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils des ponts (1845) ; 2 plans et profils du lieu pour les prises d'eau (1859, 1893) ; 1 plan de la prairie communale à irriguer (1872) ; 1 croquis du réservoir (1893) ; 1...

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          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan et profils des ponts sont cotés en 7 S 1 288 (1) [novembre 1845] [disponible en ligne] ; le plan de la prairie communale est coté en 7 S 1 288 (2) [février...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / prise d'eau / zone de marais / drainage / lavoir / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Giverny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 288(1) - Limetz. - Tracé du bras de l'Epte avec emplacement du pont et du moulin de Giverny : plan et profils. 15 novembre 1845
            1 vue - Limetz. - Tracé du bras de l\'Epte avec emplacement du pont et du moulin de Giverny : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 43 cm x 57 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / prise d'eau / zone de marais / drainage / lavoir / aménagement des eaux
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France) / Giverny (Eure, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 288(3) - Limetz. - Assainissement du marais de Giverny traversé par l'Epte : affiche. 3 janvier 1900
            1 vue - Limetz. - Assainissement du marais de Giverny traversé par l\'Epte : affiche. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Concerne également les communes de Giverny et de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.

            Dimensions : 56 cm x 44 cm
            Importance matérielle : 1 affiche
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / prise d'eau / zone de marais / drainage / lavoir / aménagement des eaux
            Lieu : Sainte-Geneviève-lès-Gasny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France) / Giverny (Eure, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 289 - Prairie d'Hamillon. - Assainissement et irrigation (1879-1897). Construction des vannes d'irrigation (1895, 1935). 1879-1935
          Sujet : irrigation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 290 - Giverny (Eure). - Installation d'un gord sans autorisation (1819). Etablissement d'un barrage provisoire près du moulin de Giverny (1904). 1819, 1904
        Contenu :

        A noter : 1 exemplaire du "Journal de Vernon" (29 octobre 1904).

        Importance matérielle : 7 pièces
        Notes :

        Le gord est : « une pêcherie fluviale formée de deux rangs convergents de perches avec un verveux au sommet de l'angle ».

        Sujet : barrage hydraulique / pêche en eau douce / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Giverny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 291 à 293 - Syndicat de la rivière de l'Epte. 1859-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 291 - Personnel et fonctionnement. - Formation, reconstitution et renouvellement du syndicat (1859-1934). Relation avec le syndicat de l'Eure (1868-1869). Extension de ses compétences sur les affluents (1874). Nomination d'un garde-rivière (1928-1930). Demande 1859-1938
        Notes :

        Les éléments de dossier montrent les problèmes de coordination entre le syndicat et ceux de l'Eure et de l'Oise en vue des opérations de curage et de faucardement.

        Sujet : aménagement des eaux / personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Eure (Normandie, France ; département) / Oise (Hauts-de-France, France ; département) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 292 à 293 - Finances. 1863-1942
        Sujet : finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 292 - Subventions (1863). Budget et comptes administratifs (1929-1939). Taxes syndicales (1934-1938). 1863-1939
          Sujet : taxe foncière / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 293 - Comptes des gestions 1928-1941. 1929-1942
          Contenu :

          Ces comptes sont destinés au trésorier payeur général ou au conseil de préfecture.

          Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 294 à 298 - Gestion générale du bassin. an IX-1928
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 294 - Règlement. - Demandes formulées par les riverains et publication. 1848-1864
        Contenu :

        A noter : 1 affiche du projet de règlement relatif aux affluents de l'Epte comportant 3 exemplaires avec mentions manuscrites relatives aux communes de Magny-en-Vexin, Ormerville et Genainville...

        ... Ouvrir le détail
        Importance matérielle : 8 pièces
        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le projet du règlement est coté en 7 S 1 294(1) et (2) [novembre 1862] et le règlement en 7 S 1 294(3) et (4) [disponible en ligne].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 294(4) - Rivière L'Aubette de Magny et affluents. - Règlement des eaux : affiche. 11 décembre 1864
          1 vue - Rivière L\'Aubette de Magny et affluents. - Règlement des eaux : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Concerne aussi bien l'Aubette de Magny que les rus d'Arthieul, Estrées, Genainville, Chaussy et Vaumion.

          Dimensions : 95 cm x 63 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu :
          Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte... ... Ouvrir le détail
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 295 - Modifications. - Redressement de la rivière. 1862
        Contenu :

        A noter : 1 plan du cours d'eau avec modifications du tracé (avril 1862).

        Importance matérielle : 4 pièces
        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan est coté en 7 S 1 295(1).

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 296 - Fixation des largeurs. 1866-1867
        Importance matérielle : 7 pièces
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 297 - Curages. - Répartition des frais de curage entre les riverains et les usiniers (an IX [copie 1864], 1864, 1884-1885). Décisions d'opération (an XIII-1928). Réclamation de Gaston Lerat de Magnitot contre le paiement d'une taxe (1876-1878). Curage des ravin an IX-1928
        Contenu :

        A noter : 1 affiche de l'arrêté préfectoral (1873) ; 1 plan et des profils de la rivière aux abords de l'usine de Louvière appartenant à Lerat de Magnitot (1877) ; 1 plan des ravines de Nucourt...

        ... Ouvrir le détail
        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles les affiches sont cotées en 7 S 1 297(1) [disponible en ligne] et (2) [1873] ; le plan des ravines de Nucourt est coté en 7 S 1 297(2) [disponible en ligne].

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : bâtiment industriel / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
        Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
        Type de document : affiche, plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 297(1) - « Rivière d'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche. 4 juillet 1873
          1 vue - « Rivière d\'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Avec note manuscrite du maire de Magny-en-Vexin. Concerne aussi bien l'Aubette de Magny que les rus d'Arthieul, Estrées, Genainville, Chaussy et de Vaumion.

          Dimensions : 56 cm x 45 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / bâtiment industriel / taxe foncière
          Lieu :
          Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
          Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 297(3) - Nucourt. - Tracé des ravines et du village : plan. 8 octobre 1889
          1 vue - Nucourt. - Tracé des ravines et du village : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 92 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / bâtiment industriel / taxe foncière
          Lieu :
          Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
          Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 298 - Pollution. - Horaires d'écoulement des eaux usées (1854). Plaintes contre les déversements des eaux résiduaires de la sucrerie de Magny et de la distillerie de Louvière (1884, 1889-1892, 1904). 1854-1904
        Contenu :

        A noter : 2 plans de la sucrerie de Magny (1890).

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles les plans de la sucrerie de Magny sont cotés en 7 S 1 298(1) [disponible en ligne] et (2).

        Sujet : pollution / bâtiment industriel / sucre / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 298(1) - Magny-en-Vexin. - Bâtiments et dépendances de la sucrerie situés le long de l'Aubette de Magny : plan. 5 juillet 1890
          1 vue - Magny-en-Vexin. - Bâtiments et dépendances de la sucrerie situés le long de l\'Aubette de Magny : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 35 cm x 54 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / pollution / bâtiment industriel / sucre / industrie agro-alimentaire
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 299 à 316 - Moulins et usines. 1716-1920
      Notes :

      Cette série contient des pièces issues de la préfecture de Seine-et-Oise et aussi de la sous-préfecture de Mantes.

      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 299 - Arthieul. - Apposition de repère au Moulin Bureau. 14 fructidor an XI
        Contenu :

        Avec : 1 plan du cours d'eau.

        Importance matérielle : 3 pièces
        Notes :

        La commune d'Arthieul, créée en 1794, est rattachée à Magny-en-Vexin en 1967.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 299(1) - Arthieul. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin Bureau et de la chapelle Saint-Jacques : plan. 1803
          1 vue - Arthieul. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin Bureau et de la chapelle Saint-Jacques : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 18 cm x 25 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          La commune d'Arthieul, créée en 1794, est rattachée à Magny-en-Vexin en 1967.

          Sujet : édifice cultuel / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 300 - Saint-Gervais, Moulin du ru d'Estrées. - Apposition de repère (an XIII-1814). Construction d'un aqueduc (1833). Installation d'un déversoir et règlement (1834-1835, 1858). Révision du règlement (1864). an XIII-1864
        Contenu :

        Avec 4 plans et profils du ru (1833, 1834, 1864).

        Notes :

        Le ru d'Estrées est un affluent de l'Aubette de Magny. Il est aussi aussi appelé ru de La Roche et maintenant ru de Saint-Gervais.

        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Etrez (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 300(1) - Saint-Gervais. - Tracé du ru d'Estrées avec emplacement du hameau et du Moulin d'Estrées : plan et profils. 12 juillet 1864
          1 vue - Saint-Gervais. - Tracé du ru d\'Estrées avec emplacement du hameau et du Moulin d\'Estrées : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 125 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / ouvrage d'art
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Etrez (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 301 à 303 - Magny-en-Vexin. 1716-1887
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 301 - Contentieux Mayeux-Lambert sur la création d'un moulin à tan avec une prise d'eau et destruction d'un moulin à farine "ci-devant banal". 1716-an X
          Notes :

          Affaire opposant Alexis Mayeux et la famille Lambert propriétaire de l'ancien moulin banal.

          Sujet : industrie du cuir / industrie agro-alimentaire / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 302 - Moulin de Magny et tanneries. - Rehaussement des eaux causé par le moulin et les tanneries (an X-an XI). Travaux de modification du moulin (1810-1833). Changement de déversoir et règlement du moulin (1839-1848). Règlement des prises d'eau et d'une tanneri an X-1860
          Sujet : industrie du cuir / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 303 - Etablissement d'un barrage pour une usine hydraulique à la demande de la commune de Magny-en-Vexin. 26 août 1886-10 juin 1887
          Contenu :

          Avec : 1 plan de la rivière incluant les communes de Magny, de Blamécourt et d'Arthieul (1886).

          Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu :
          Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 304 - Magny-en-Vexin et Hodent. - Litiges entre le Moulin Varnouval à Magny et le Moulin de Hodent au sujet de la gestion du régime des eaux. an III-1841
        Contenu :

        Avec : 2 plans et profil de la rivière (pluviôse et fructidor an X) ; 1 copie de décret impérial (juillet 1807).

        Notes :

        Affaire opposant les La Rochefoucault, propriétaires du moulin de Hodent, et les Bataille, propriétaires du Moulin de Vernouval.

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan du Moulin de Vernouval et de la rivière est coté en 7 S 1 304(1) [fructidor an XI].

        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 304(1) - Magny-en-Vexin et Hodent. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Magny, de Varnouval et d'Hodent : plan et profil. 9 pluviôse an XI
          1 vue - Magny-en-Vexin et Hodent. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Magny, de Varnouval et d\'Hodent : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 36 cm x 191 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / aménagement des eaux
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 305 à 307 - Hodent. 1802-1920
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 305 à 306 - Aubette de Magny. an X-1920
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 305 - Moulin de Hodent. - Installation d'un déversoir et règlement du Moulin de Hodent (an X-1841). Reconstruction d'un déversoir (1897). Pose d'un repère en amont de l'usine (1917-1920). an X-1920
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profils de la rivière entre le Moulin de Vernouval et le Moulin de Hodent (1835, 1917).

            Conditions d'accès :

            Pour des raisons matérielles le plan de la rivière est coté en 7 S 1 305(1) [1835, disponible en ligne] ; le profil entre Magny-en-Vexin et Hodent en 7 S 1 305(2) [1917].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 305(1) - Magny-en Vexin et Hodent. - Tracé de l'Aubette de Magny et de la Rivière morte entre les moulins de Varnouval et d'Hodent : plan et profil. 20 mai 1835
              1 vue - Magny-en Vexin et Hodent. - Tracé de l\'Aubette de Magny et de la Rivière morte entre les moulins de Varnouval et d\'Hodent : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 38 cm x 111 cm
              Importance matérielle : 1 plan
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 306 - Projets de moulin. - Construction d'un moulin au lieu-dit "Les Communes d'Archemont" (1817-1821). Etablissement d'une usine hydraulique et redressement de la rivière (1862-1865). 1817-1865
            Contenu :

            A noter : 1 plan du lieu-dit "Les Communes d'Archemont" (1817).

            Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Archemont (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 307 - Ru de Genainville. - Construction d'un moulin à papier (1822-1828). Règlement du moulin et d'une filature de coton (1835-1836). Révision du règlement de la filature du Pont d'Hennecourt (1858-1860). 1822-1860
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils (mai 1835 et décembre 1858).

          Notes :

          Entre 1835 et 1858, la filature prend de l'ampleur et acquiert la dénomination du "Pont d'Hennecourt".

          Sujet : industrie papetière / industrie textile / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu :
          Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Pont d'Hennecourt (Hodent, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 307(1) - Hodent. - Tracé du ru de Genainville avec emplacement de la filature de coton du Pont d'Hennecourt : plan et profils. 31 décembre 1858
            1 vue - Hodent. - Tracé du ru de Genainville avec emplacement de la filature de coton du Pont d\'Hennecourt : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 273 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière / industrie textile
            Lieu :
            Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Pont d'Hennecourt (Hodent,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 308 à 311 - Genainville, ru de Genainville. an XI-1905
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 308 - Moulin de l'Etang. - Règlement à la suite des plaintes contre le régime des eaux. 1848-1851
          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 309 - Moulin de la Ville. - Apposition de repère (an XI-an XIII). Exhaussement du conduit vers le moulin (1818). an XI-1818
          Importance matérielle : 4 pièces
          Notes :

          Le moulin est aussi appelé La Godemaine

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 310 - Vieux Moulin. - Apposition de repère (an XI). Règlement (1850-1858). an XI-1858
          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 311 - Moulin Neuf. - Construction (1832-1835). Règlement (1834, 1858-1860). Plainte contre la négligence du Vieux Moulin (1905). 1832-1905
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du lieu montrant l'emplacement du Vieux Moulin et du Moulin Neuf (1833, 1859).

          Notes :

          Le Moulin Neuf est destiné à la fabrication du papier.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan des deux moulins de 1833 est coté en 7 S 1 311(1) [disponible en ligne].

          Sujet : industrie papetière / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 311(1) - Genainville. - Emplacement du moulin à papier sur le ru de Genainville : plan et profil. 2 septembre 1833
            1 vue - Genainville. - Emplacement du moulin à papier sur le ru de Genainville : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 43 cm x 56 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 312 à 313 - Omerville. 1793-1879
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 312 - Moulin de Louvière. - Construction (1793-1806). Plainte contre une inondation (1823-1825). Installation d'un déversoir et règlement (1835-1841). Révision du règlement (1808 [copie de 1852], 1852-1857). Travaux de réparation sur le niveau de la rivière (18 1793-1879
          Contenu :

          A noter : 1 acte de vente de la commanderie de Louvière comme bien national (31 octobre 1793) ; 1 plan du lieu avec le futur moulin (an XI) ; 2 plans et profils du lieu (1836 et 1854).

          ... Ouvrir le détail
          Notes :

          Le bâtiment est aussi appelé Moulin de Louviers.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plans du lieu et du moulin sont cotés en 7 S 1 312(1) [an XI, disponible en ligne] et 7 S 1 312(2) [1836].

          Sujet : inondation / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Omerville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 312(1) - Omerville. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Louvière et d'Amiel : plan et profil. ventôse an XI
            1 vue - Omerville. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Louvière et d\'Amiel : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 125 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / inondation / aménagement des eaux
            Lieu :
            Amiel (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ferme de Louvière (Omerville,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 313 - Moulin d'Amiel. - Installation d'un déversoir (an XI-1806). Règlement (1842-1859). an XI-1859
          Contenu :

          A noter : 1 profil montrant le déversoir et les roues de moulins (1806).

          Notes :

          Le Moulin d'Amiel existe déjà avant 1734, d'après un plan du fonds du domaine de Villarceaux (4 J)

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Amiel (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Omerville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 314 à 315 - Ambleville. an IX-1842
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 314 - Moulin d'Ambleville. - Installation d'un déversoir et règlement. 1839-1842
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil de la rivière et du moulin. Le plan montre aussi l'emplacement du Moulin d'Amiel, à Omerville (1841).

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profil sont cotés en 7 S 1 314(1) et (2) [1841]. L'un du 4 février 1841 est disponible en ligne.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 314(2) - Ambleville. - Nivellement de l'Aubette de Magny entre le Moulin d'Amiel et le Moulin d'Ambleville : profil. 4 février 1841
            1 vue - Ambleville. - Nivellement de l\'Aubette de Magny entre le Moulin d\'Amiel et le Moulin d\'Ambleville : profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 20 cm x 89 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 315 - Ru de Vaumion, moulin à tan. - Construction (an IX-an XIII). Remplacement de roue (1825-1826). an IX-1826
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru et du moulin [an XI].

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profil sont cotés en 7 S 1 315(1) [disponible en ligne].

          Sujet : industrie du cuir / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 315(1) - Ambleville. - Tracé du ru de Vaumion et emplacement du futur moulin à tan : plan et profil. an XI
            1 vue - Ambleville. - Tracé du ru de Vaumion et emplacement du futur moulin à tan : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 37 cm x 58 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie du cuir
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 316 - Bray-et-Lû, Pont-Ru. - Mise en activité d'un moulin à farine, construction d'une usine à papier (an VI-1837). Litige à cause du régime des eaux (1847-1848). Révision du règlement (1858-1862). Transformation d'un moulin en scierie (1886). an VI-1886
        Contenu :

        A noter : 5 plans et profils de la rivière et des 2 moulins [1835, 1858, 1859].

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan et profil de la rivière et des moulins en 1835 sont cotés en 7 S 1 316(1) [disponible en ligne].

        Sujet : industrie agro-alimentaire / industrie papetière / aménagement des eaux / industrie du bois / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 316(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Pont-Rû, dont la future fabrique à papier : plan et profil. 15 juin 1835
          1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Pont-Rû, dont la future fabrique à papier : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 38 cm x 58 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie agro-alimentaire / industrie papetière / aménagement des eaux / industrie du bois
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 317 à 331 - Autorisations de travaux et réclamations. 1806-1937
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 317 - Nucourt. - Installation de prises d'eau pour les cressonnières (1891, 1903-1904). Construction d'une clôture près du ruisseau dit "Affluent des Fontaines" (1893). 1891-1904
        Contenu :

        A noter : 2 plans des cressonnières et 2 plans et profil de "l'Affluent des Fontaines".

        Notes :

        Les Ravines de Nucourt sont des affluents de l'Aubette de Magny. Elles sont appelées aussi les Fontaines.

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan et profil du ruisseau "Affluent des Fontaines" de 1893 est coté en 7 S 1 317(1) [disponible en ligne].

        Sujet : produit maraîcher / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 317(1) - Nucourt. - Tracé des Affluents des Fontaines pour alimenter des cressonnières : plan et profils. 25 octobre 1893
          1 vue - Nucourt. - Tracé des Affluents des Fontaines pour alimenter des cressonnières : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 34 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Les Ravines de Nucourt sont des affluents de l'Aubette de Magny. Elles sont appelées aussi les Fontaines.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / produit maraîcher
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 318 - Blamécourt. - Installation d'une prise d'eau pour une machine agricole (1865-1866). Construction d'un pont reliant Blamécourt à Arthieul (1870). Plainte contre le mauvais état des berges (1899). 1865-1899
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profil de la rivière, dont un montrant la position du Moulin Bureau (1865) ; 1 esquisse sur le fonctionnement des machines (1866).

        Notes :

        Blamécourt est intégrée dans la commune de Magny-en-Vexin en 1964.

        Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / matériel agricole / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan, document graphique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 318(1) - Blamécourt. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin de Bureau : plan. 6 septembre 1865
          1 vue - Blamécourt. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin de Bureau : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Ce plan montre le projet d'un canal pour alimenter une batteuse.

          Dimensions : 17 cm x 25 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Blamécourt est intégrée dans la commune de Magny-en-Vexin en 1964.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / matériel agricole
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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