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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 240 à 247 - Gestion générale du bassin. an IX-1939
    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 240 - Règlement général de l'Epte et de ses affluents. 1834, 1854-1855, 1858-1861
      Contenu :

      A noter : 2 affiches de l'enquête (27 juin 1859) et du décret (5 août 1861).

      Conditions d'accès :

      Pour des raisons matérielles les deux affiches sont cotées en 7 S 1 240(1) et (2) [1859, 1862].

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 241 - Règlement des affluents de l'Epte. 1855-1857, 1862-1864
      Contenu :

      A noter : 1 affiche d'un projet de règlement (25 novembre 1862).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 241(1) - Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l'eau des affluents de l'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Paroisse, Versailles : affiche. 25 novembre 1862
        1 vue - Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l\'eau des affluents de l\'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Paroisse, Versailles : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Affluents concernés : ru de Cudron, l'Aubette de Magny, ru d'Estrée, ru de Genainville, ru de Vaumion, Petit ru d'Arthieul, ru de Chaussy, ru de La Chesnaye, ru de Roconval.

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        Dimensions : 98 cm x 64 cm
        Importance matérielle : 1 affiche noir et blanc
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Cudron (France ; cours d'eau) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vaumion... ... Ouvrir le détail
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 242 - Fixation des largeurs. 1861, 1864
      Notes :

      En vertu du décret du 5 août 1861, les largeurs ont été fixées par un arrêté du 29 juin 1864.

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 243 - Curages et faucardements (1806, 1835, 1838, 1842-1849, 1852-1873, 1900-1914, 1825-1939). 1806-1939
      Contenu :

      L'entretien concerne l'Epte, en entier ou en partie, ainsi que ses dérivés, ses bras de décharge et ses affluents comme l'Aubette de Magny, le ru de Chaussy, etc. Le document de 1806 est une copie...

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      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 243(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - « Charpentier, bourrellerie-sellerie » : papier à en-tête. 21 juin 1928
        1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - « Charpentier, bourrellerie-sellerie » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 27 cm x 22 cm
        Importance matérielle : 1 lettre
        Sujet : artisan / industrie du cuir / bois / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : document graphique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 244 - Crues et débordements de la rivière (1841-1846, 1884-1885, 1891-1893, 1915-1917, 1924). 1841-1924
      Contenu :

      A noter : des télégrammes de relevé de niveau d'eau à Gisors (1891-1917).

      Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Gisors (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
      Type de document : télégramme
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 244(1) - Gisors. - Niveau de l'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes. 26 janvier 1891
        1 vue - Gisors. - Niveau de l\'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l\'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 14 cm x 24 cm
        Importance matérielle : 1 télégramme
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / inondation
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gisors (Eure, France)
        Type de document : télégramme
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 244(2) - Gisors. - Niveau de l'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes et aux ingénieurs des Ponts-et-Chaussées. 18 avril 1917
        1 vue - Gisors. - Niveau de l\'Epte relevé à Gisors : télégramme envoyé par l\'observateur hydrométrique de Gisors au sous-préfet de Mantes et aux ingénieurs des Ponts-et-Chaussées. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 13 cm x 24 cm
        Importance matérielle : 1 télégramme
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / inondation
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gisors (Eure, France)
        Type de document : télégramme
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 245 - Projet de gestion de surveillance par le service hydraulique de l'Eure. 21 novembre 1887
      Importance matérielle : 1 pièce
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Eure (Normandie, France ; département) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 246 - Ru de Cudron. - Curages (an IX-1927). Redressement du lit (1817-1820). Réclamation des habitants de Buchet relative à l'irrigation des prairies (1838). Fixation des largeurs (1876-1877). An IX-1927
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 247 - Ru de Chaussy et son affluent La Chesnaye. - Curages et fixation de largeur. 1831-1837, 1871-1872
      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
      Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 248 à 293 - Rivière de l'Epte, de Saint-Clair-sur-Epte jusqu'à Limetz. 1793-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 248 à 277 - Moulins et usines. 1793-1932
      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 248 - "Carte figurative des usines de l'Aubette et du ru de Chaussy". [1850-1870]
        1 vue - \'Carte figurative des usines de l\'Aubette et du ru de Chaussy\'. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Carte présentant les cours d'eau avec leurs usines.

        Dimensions : 70 cm x 45 cm
        Importance matérielle : 1 pièce sur papier calque
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : carte, carte
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 249 à 255 - Saint-Clair-sur-Epte. 1793-1932
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 249 à 254 - Rivière de l'Epte. 1793-1932
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 249 - Moulin du Prieuré. - Travaux donnant lieu à des litiges entre les propriétaires et les voisins puis au règlement du moulin en 1851 (an XII, 1807-1861). Révision du règlement (1861-1869). Réparation et dragage du bief (1876). Surélévation du niveau de l'ea an XII-1931
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profil de l'Epte à Saint-Clair-sur-Epte (1807, 1841, 1876).

            Conditions d'accès :

            Pour des raisons matérielles les plans et profils sont cotée en 7 S 1 249(1), (2)et (3) [1841, 1876]. Le plan de 1807 montrant l'emplacement des moulins est disponible en ligne.

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 249(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l'Epte dans le village avec l'emplacement des moulins : plan. 20 août 1807
              1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l\'Epte dans le village avec l\'emplacement des moulins : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 32 cm x 21 cm
              Importance matérielle : 1 plan
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 250 à 252 - Moulin du Pont de Saint-Clair-sur-Epte. - Acquisition du moulin et litiges consécutifs aux travaux de remise en état. 1793-1852
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 250 - 1793 (mars)-1810 (15 juin). mars 1793-15 juin 1810
              Contenu :

              A noter : 3 plans et profil du moulin (1809, 1819, [1819-1826])

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 250(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - Disposition du moulin du Pont de Saint-Clair sur l'Epte : plan. 26 juin 1909
                1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - Disposition du moulin du Pont de Saint-Clair sur l\'Epte : plan. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Dimensions : 28 cm x 34 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 251 - 1818-1826, 1829-1852. 1818-1826, 1829-1852
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 252 - an XI-an X, 1807-1810, 1819-1829, 1832, 1838-1843, 1852. an XI-1852
              Contenu :

              A noter : un profil du déversoir et du pont (mars 1822).

              Notes :

              Comme indiqué dans l'introduction, ce dossier provient intégralement de la sous-préfecture de Mantes.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
              Type de document : document graphique
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 253 - Moulin du Fayel. - Projet d'un moulin à blé sur une dérivation de la rivière (1842-1848). Rétablissement du repère de niveau d'eau (1931-1932). 1842-1932
            Contenu :

            A noter : 1 plan de la rivière [1842-1843].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 254 - Projet d'une usine située à la fois à Saint-Clair-sur-Epte et à Guerny. 1837-1838, 1840
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Guerny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 255 - Ru de Cudron. - Projet d'un moulin. 1822-1828, 1832
          Notes :

          Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 256 à 258 - Buhy, ru de Cudron. 1820-1864
        Notes :

        Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 256 - Moulin de la Bonde dans le hameau de Buchet. - Règlement. 1858-1859, 1864
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du cours d'eau de Parnes jusqu'au hameau (1859).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 257 - Moulin à papier . - Projet de construction en aval du hameau de Buchet. 27 décembre 1820-22 janvier 1827
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du cours d'eau et du moulin (1822)

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profils sont cotés en 7 S 1 257(1) [disponible en ligne] et 7 S 1 257(2).

          Sujet : industrie papetière / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 257(1) - Buhy, lieu-dit de Buchet. - Projet de moulin à papier sur le Cudron : plan et profils. 15 mars 1822
            1 vue - Buhy, lieu-dit de Buchet. - Projet de moulin à papier sur le Cudron : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 44 cm x 66 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 258 - Moulin de la Norée. - Projet de construction d'une usine à papier (1825-1829). Règlement de la filature (1851-1859). 1825-1859
          Contenu :

          A noter : 1 plan parcellaire [1825], 2 plans du cours d'eau (1826 et 1851), 1 profil (1828),

          Notes :

          Le lieu-dit La Norée, est parfois appelée La Narrée.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan de 1826 est coté en 7 S 1 258(1).

          Sujet : industrie papetière / industrie textile / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : La Norée (Buhy, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 259 - Montreuil-sur-Epte, ruisseau des Bruines. - Projet de construction d'un moulin. 1811-1813, 1817-1821
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du ruisseau (1813).

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan et profils sont cotés en 7 S 1 259(1) [disponible en ligne].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Bruines (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 259(1) - Montreuil-sur-Epte. - Construction d'un moulin sur le ruisseau des Bruines : plan et profils. [août-septembre 1813]
          1 vue - Montreuil-sur-Epte. - Construction d\'un moulin sur le ruisseau des Bruines : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Le document montre la position de trois moulins situés le long du ruisseau des Bruines.

          Dimensions : 37 cm x 81 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Bruines (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 260 à 264 - Bray-et-Lû. an XII-1880
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 260 à 263 - Rivière de l'Epte. an XII-1859
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 260 - Moulins à blé. - Appositions de repère (an XII). Remplacement et modification des parties extérieures (1831-1832). Projet de création d'un moulin (1844). an XII-1844
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 261 à 262 - Société des mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne. 1832-1859
            Sujet : métallurgie / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 261 - Transformation du moulin en laminoir de zinc avec ouverture d'un nouveau canal et autres modifications malgré les réclamations des riverains. 1832-7 mars 1859
              Contenu :

              A noter : 3 profils de roues hydrauliques et vannes (1832, 1835), 2 plans du cours d'eau et de l'usine (1835, 1851), 2 profil du cours d'eau (1851-1852), 1 plan parcellaire des environs de l'usine...

              ... Ouvrir le détail
              Conditions d'accès :

              Pour des raisons matérielles les plans et profils sont cotés en 7 S 1 261(1) et (2) [1835], 7 S 1 261 (3) et (4) [1851]. Les plans 7 S 1 261 (1) et (4) sont disponibles en ligne.

              ... Ouvrir le détail
              Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 261(4) - Bray-et-Lû. - Environs de l'usine "Société des mines et fonderies de zinc de la Vielle Montagne" près de l'Epte : plan parcellaire. [27 septembre 1851]
                1 vue - Bray-et-Lû. - Environs de l\'usine \'Société des mines et fonderies de zinc de la Vielle Montagne\' près de l\'Epte : plan parcellaire. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Dimensions : 49 cm x 27 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie / aménagement des eaux
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 261(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et village avec l'emplacement des moulins : plan. 5 mai 1835
                1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et village avec l\'emplacement des moulins : plan. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Dimensions : 38 cm x 83 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie / aménagement des eaux
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 262 - Révision du règlement par un changement de vannes de décharge. 8 janvier 1857-7 mars 1859
              Contenu :

              A noter : 1 plan du cours d'eau (janvier 1857) et 1 plan et dessins de détails du cours d'eau et de l'usine (mai 1857).

              Conditions d'accès :

              Pour des raisons matérielles le plan jde janvier 1857 est coté en 7 S 1 262 (1). Celui de mai 1857 est disponible en ligne.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan, document graphique
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

              • 7 S 1 262(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et village avec l'emplacement des usines de la "Société de la Vieille Montagne" : plan et profils. 9 mai 1857
                1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et village avec l\'emplacement des usines de la \'Société de la Vieille Montagne\' : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                Contenu :

                Avec plan des roues des 4 laminoirs.

                Dimensions : 31 cm x 181 cm
                Importance matérielle : 1 plan
                Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / métallurgie
                Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan, document graphique
                Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 263 - Projet d'un moulin à blé à proximité du laminoir. 24 juin 1843-1 octobre 1844
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 264 - Ru de Chaussy, filature de Pont-Rû. - Construction d'une usine (1823-1828). Installation d'un aqueduc (1834-1836). Demande de règlement de l'usine (1869-1871). Règlement d'une vanne de retenue (1870-1880). 1823-1880
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils de l'aqueduc (1834-1836) ; 1 plan des bassins près de la filature (1869) ; 3 plans et profils du cours d'eau et de la filature (1877).

          Notes :

          Le ru de Chaussy est un affluent de l'Epte. Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux.

          Sujet : inondation / industrie textile / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 264(1) - Bray-et-Lû. - Filature de Pont-Ru et ses bassins de retenue alimentés par le ru de Chaussy : plan. 8 octobre 1877
            1 vue - Bray-et-Lû. - Filature de Pont-Ru et ses bassins de retenue alimentés par le ru de Chaussy : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 63 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            Le ru de Chaussy est un affluent de l'Epte. Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux.

            Sujet : nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / inondation / industrie textile / ouvrage d'art
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 265 à 268 - Chaussy. 1807-1864
        Notes :

        La commune de Chaussy est traversée par le ru de Chaussy, lui-même un affluent de l'Epte.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 265 à 267 - Ru de Chaussy. 1817-1864
          Notes :

          Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 265 - Moulin de Chaussy. - Demande de construction. 1817-1821
            Notes :

            Ce moulin est situé dans le village de Chaussy, au lieu-dit de la Ferme de la Tour. Jacques Daumy, négociant, était propriétaire du domaine de Villarceaux et maire de Chaussy. Ce moulin sera...

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 266 - Moulin des Carreaux. - Demande d'établissement et plainte (1817-1825). Règlement de l'usine à papier (1856-1864). 1817-1864
            Contenu :

            A noter : 1 plan du lieu (1856), 1 plan et profils du ru de Chaussy et du ruisseau de la Chesnaye (1857).

            Notes :

            Ce moulin à farine a été transformé en papeterie.

            Sujet : industrie papetière / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 266(1) - Chaussy. - Tracé du ru de Chaussy et du ruisseau de La Chesnaye avec l'emplacement de l'usine à papier : plan et profils. 27 février 1857
              1 vue - Chaussy. - Tracé du ru de Chaussy et du ruisseau de La Chesnaye avec l\'emplacement de l\'usine à papier : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 31 cm x 200 cm
              Importance matérielle : 1 plan
              Notes :

              Le ru de Chaussy est aussi appelé ru de Boucagny ou ru de Villarceaux.

              Sujet : industrie papetière / cours d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 267 - Moulins à farine. - Demandes d'établissement. 1823-1827, 1858
            Contenu :

            A noter : 2 plans de terrain (1823, 1858).

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 268 - Ru de La Chesnaye, moulin de la Chesnaye. - Etablissement d'un moulin à farine et d'un réservoir (1807-1809). Plainte des riverains et règlement (1840-1843). Projet de relèvement des eaux (1861). 1807-1861
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 269 - Fourges, moulin de Fourges. - Litige entre le meunier et une propriétaire de La Roche-Guyon (an III-1807). Plaintes des maires d'Amenucourt et de Bray-et-Lû contre les travaux faits par le meunier (an IX). Règlement et révision (1839-1847). an III-1847
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la rivière et du marais de Fourges (1806).

        Notes :

        Cette affaire concerne aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Fourges (Eure, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 270 - Amenucourt, moulins du Grand et Petit Roconval. - Règlement (1844-1847). Révision du règlement (1858-1861). Travaux de modification du moulin (1823). 1823-1861
        Contenu :

        A noter : 3 plan et profils du bras de Roconval et ses moulins (1860, 1823).

        Notes :

        Les moulins sont situés sur le bras de Ronconval de la rivière d'Epte.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Roconval (Amenucourt, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 270(1) - Amenucourt. - Tracé de l'Epte et de son dérivé avec emplacement du moulin de Roconval : plan. juillet-août 1923
          1 vue - Amenucourt. - Tracé de l\'Epte et de son dérivé avec emplacement du moulin de Roconval : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 21 cm x 31 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Le dérivé est aussi appelé Bras de Roconval.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Roconval (Amenucourt, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 271 - Gasny. - Installation d'un moulin et plaintes des riverains contre les inondations causées par un barrage. 27 juin 1835-11 mars 1841
        Notes :

        Les affaires concernent aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : inondation / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Gasny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 272 - Sainte-Geneviève-lès-Gasny. - Construction d'un moulin, d'une vanne et d'un barrage (1839-1846). Modification du système hydraulique du moulin (1851). Installation d'une scierie et d'un nouveau pont sur un dérivé de l'Epte (1857). Réclamation de la commun 1839-1895
        Notes :

        Les affaires concernent aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : barrage hydraulique / industrie du bois / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Sainte-Geneviève-lès-Gasny (Eure, France) / Gommecourt (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 273 à 275 - Gommecourt. 1842-1886
        Notes :

        Les affaires concernent aussi bien le préfet de l'Eure que celui de la Seine-et-Oise

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Gommecourt (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 273 - Moulins de Gommecourt. - Règlement (1842-1853). Construction d'un barrage et d'un déversoir en amont du moulin (1861-1868). Révision du règlement (1885-1886). 1842-1886
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du moulin et d'une partie de la rivière (1861).

          Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 274 - Moulin du Fossé. - Construction et règlement du moulin (1874-1876). Ouverture d'un pertuis pour augmenter la force du courant (1876). Révision du règlement (1876-1884). 1874-1884
          Contenu :

          A noter : 4 plans du cours d'eau et du moulin du Fossé (février et octobre 1874, août 1876, octobre 1883).

          Notes :

          Le plan du projet d'octobre 1874 et celui de 1883 montrent la différence d'emplacement du moulin.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan de février 1874 est coté en 7 S 1 274(1) [disponible en ligne].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 274(1) - Gommecourt. - Tracé de l'Epte avec emplacement des moulins et un quartier de Sainte-Geneviève-lès-Gasny : plan. 15 février 1874
            1 vue - Gommecourt. - Tracé de l\'Epte avec emplacement des moulins et un quartier de Sainte-Geneviève-lès-Gasny : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 71 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            L'Epte passe entre les communes de Gommecourt et de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Sainte-Geneviève-lès-Gasny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 275 - Projet de construction d'un moulin. 15 février 1847-27 mars 1848
          Notes :

          Ce projet a échoué.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Gommecourt (Yvelines, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 276 à 277 - Limetz. an III-1926
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Limetz-Villez (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 276 - Moulin de Limetz et filature de coton. - Création d'une filature (1820-1824). Réclamations des riverains et règlement du moulin (1842-1850, 1883-1884). Fixation de repère (1905-1906). Pose de grillage (1912). Aménagement de la chute d'eau (1926). Travaux 1820-1928
          Contenu :

          A noter : 4 plans du lieu (1884, 1912, 1926 et 1927).

          Notes :

          Les deux bâtiments se situent dans le village, le long du bras de l'Epte.

          Sujet : inondation / industrie textile / production électrique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 276(1) - Limetz. - Emplacement de l'ancienne filature Janneton et de l'ancien moulin transformé en usine hydro-électrique sur l'Epte : plan. [18 juin 1926]
            1 vue - Limetz. - Emplacement de l\'ancienne filature Janneton et de l\'ancien moulin transformé en usine hydro-électrique sur l\'Epte : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 21 cm x 30 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / inondation / industrie textile / production électrique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 277 - Moulin de Villez. - Réclamations du propriétaire du moulin de Limetz et des riverains (an III-1806). Règlement (1846-1858). an III-1858
          Notes :

          Ce moulin est situé en aval, dans le lieu-dit de Villez.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 278 à 290 - Autorisations de travaux et réclamations. an XII-1938
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 278 à 279 - Saint-Clair-sur-Epte. 1826-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 278 - Rivière de l'Epte.- Réclamations contre les barrages et une passerelle (1826-1847). Paiement d'honoraires par la commune (1837). Creusement et déplacements du lit (1838-1899). Constructions de murs (1842-1902). Création d'une prise d'eau pour le château d 1826-1936
          Contenu :

          A noter : 7 plans partiels du cours d'eau (1827, 1842-1843, 1856, 1873, 1892, 1910) ; papier à en-tête d'un marchand de chevaux (1890).

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan d'alignement du 30 juillet 1873 est coté en 7 S 1 278(1). Sont disponibles en ligne le plan du 11 novembre 1843 (construction d'un mur de soutènement) et le...

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          Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / canalisation / zone de marais / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Le Héloy (Saint-Clair-sur-Epte, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 278(1) - Saint-Clair-sur-Epte. - « Adolphe Bucard, marchand de chevaux. Saint-Clair-sur-Epte par Magny-en-Vexin… » : papier à en-tête. 18 juin 1890
            1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - « Adolphe Bucard, marchand de chevaux. Saint-Clair-sur-Epte par Magny-en-Vexin… » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 27cm x 20 cm
            Importance matérielle : 1 lettre
            Sujet : équidé / police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / canalisation / zone de marais
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Le Héloy (Saint-Clair-sur-Epte, Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 278(2) - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l'Epte dans le village avec un projet de construction d'un mur de soutènement : plan. 11 novembre 1843
            1 vue - Saint-Clair-sur-Epte. - Tracé de l\'Epte dans le village avec un projet de construction d\'un mur de soutènement : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 23 cm x 27 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / prise d'eau / lavoir / canalisation / zone de marais
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Le Héloy (Saint-Clair-sur-Epte, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 279 - Ru de Cudron. - Installation des lavoirs (1875-1881). Constructions et réparation des murs (1877-1898). Construction et élévation d'une passerelle (1886-1917). Pose d'une prise d'eau (1911). Curage du ru et des fossés du marais (1917). 1875-1917
          Contenu :

          A noter : 1 plan du ru et son lavoir (1876), et 1 plan sur la construction d'un mur (1892).

          Notes :

          Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte

          Sujet : zone de marais / lavoir / ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 280 - Buhy, ru de Cudron. - Litiges entre le duc de Caylus et M. Guesnier à cause d'un détournement du cours d'eau (1817-1820). Réclamation contre un arrêté municipal relatif à l'irrigation des prairies (1824-1842). Construction d'un pont à Buchet (1831). Pose 1817-1912
        Contenu :

        A noter : croquis du détournement (1817) ; plan du projet de la prise d'eau et papier à en-tête de la filature hydraulique appelée "Usine de La Norée" (1873).

        Notes :

        Le ru de Cudron est un affluent de l'Epte. Voir aussi un plan de 1819 relatif au redressement du cours d'eau (7 S 2 193)

        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / lavoir / affaire civile / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Buhy (Val-d'Oise, France) / Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : document graphique, plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 280(1) - Buhy. - « Filature hydraulique, Usine de La Norée (Seine-et-Oise)… Ch. Rault, ancienne Maison Vve Mouret et Duval, fondé en 1811 » : papier à en-tête. 26 juin 1873
          1 vue - Buhy. - « Filature hydraulique, Usine de La Norée (Seine-et-Oise)… Ch. Rault, ancienne Maison Vve Mouret et Duval, fondé en 1811 » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 27 cm x 22 cm
          Importance matérielle : 1 lettre
          Sujet : énergie hydraulique / industrie textile / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / lavoir / affaire civile
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Buchet (Buhy, Val-d'Oise, France) / Cudron (France ; cours d'eau)
          Type de document : document graphique, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 281 - Montreuil-sur-Epte. - Réclamation contre une prise d'eau et des barrages (1836-1838, 1897). Reconstruction d'une passerelle entre Montreuil-sur-Epte et Berthenonville (1891-1892). Pose d'une prise d'eau sur le ru de Bréville (1892). 1836-1897
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil sur cours d'eau et le projet de la passerelle (1891).

        Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Vexin-sur-Epte (Eure, France) / Bréville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 282 à 283 - Bray-et-Lû. an XII-1890
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 282 - Rivière de l'Epte. - Réparation et reconstruction des ponts (an XII, 1860-1890). Régularisation d'une passerelle et d'un gord (1835-1836). Plainte contre la fermeture des vannes (1841). Enlèvement d'un îlot à la demande de la Société de la Vieille Montagn an XII-1890
          Contenu :

          A noter : 2 plans de l'Epte avec la passerelle et le gord (1836) ; 2 plans de l'Epte avec l'îlot (1853) ; 2 plans et profils de l'Epte pour le barrage (1867-1869) ; 1 plan de la dérivation (1873)...

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          Notes :

          Le gord est : « une pêcherie fluviale formée de deux rangs convergents de perches avec un verveux au sommet de l'angle ».

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan de la dérivation est coté en 7 S 1 282(1) [février 1873]. Le dessin et profils d'un pont à rallonger est coté en 7 S 1 282(2) [mai 1890]. Sont disponibles en...

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          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / pêche en eau douce / aménagement des eaux / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 282(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte avec emplacement d'une passerelle et d'un gord : plan et profils. 5 janvier 1836
            1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte avec emplacement d\'une passerelle et d\'un gord : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 90 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            Un gord est formé de deux rangées de perches plantées en angle au fond d'une rivière, fermé au sommet par un filet pour capturer des poissons.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / prise d'eau / pêche en eau douce / aménagement des eaux / barrage hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 282(2) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et de l'Aubette de Magny avec emplacement des projets de barrages et de pont : plan. ca 1867-1868
            1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et de l\'Aubette de Magny avec emplacement des projets de barrages et de pont : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Le plan montre aussi la position du château de Lû.

            Dimensions : 21 cm x 26 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : patrimoine architectural / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / prise d'eau / pêche en eau douce / aménagement des eaux / barrage hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 283 - Ru de Chaussy. - Détournements du ru pour la filature de coton Duros (1827) et à l'encontre de celle-ci (1833-1835). Construction d'un ponceau et d'un aqueduc (1856-1860). Plainte de la commune d'Ambleville contre l'usine Duros (1864). Etablissement d'une 1827-1885
          Contenu :

          A noter : 1 plan du lieu avec l'emplacement de la prise d'eau (1885).

          Sujet : industrie textile / ouvrage d'art / bâtiment industriel / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 284 - Chaussy, ru de la Chesnaye - Détournement du ru par le maire de Chaussy (1835-1840). Construction et élargissement des passerelles (1862-1884). Construction des murs (1863). Effondrement d'un pont et canalisation du ru dans le village (1925). 1835-1925
        Contenu :

        A noter : 3 plans du ru avec les murs et les tuyaux (1863, 1925)

        Notes :

        Le ru de la Chesnaye est un affluent du ru de Chaussy, lui-même affluent de l'Epte.

        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / canalisation / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chesnaye (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 285 à 286 - Amenucourt. 1808-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 285 - Rivière de l'Epte. - Inondations dans les prairies (1835, 1839). Réclamation contre la suppression d'un bras de la rivière (1844). Détérioration d'une rive à cause des ruines d'un moulin (1933). 1835-1933
          Contenu :

          A noter : un plan de la rivière avec le Moulin des Prés en ruine (1933).

          Importance matérielle : 9 pièces
          Sujet : inondation / aménagement des eaux / ouvrage d'art / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Amenucourt (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 285(1) - Amenucourt. - Rive gauche de l'Epte détériorée à cause des ruines du barrage du Moulin des Prés : plan. [6 novembre 1933]
            1 vue - Amenucourt. - Rive gauche de l\'Epte détériorée à cause des ruines du barrage du Moulin des Prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 21 cm x 31 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / inondation / aménagement des eaux / ouvrage d'art / énergie hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Amenucourt (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 286 - Ru de Roconval. - Plainte contre une inondation (1808). Construction des murs (1855-1934). Réclamations contre l'absence d'entretien du ru (1855-1856, 1935). Construction et réparation des ponts, dont celui de la Gargouille (1856-1894). Déversement des ea 1808-1935
          Contenu :

          A noter : 2 plans du ru (1855, 1856)

          Notes :

          Le ru de Roconval est un affluent de l'Epte.

          Sujet : inondation / ouvrage d'art / aménagement des eaux / pollution des eaux / lavoir / élevage / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Roconval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Amenucourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 287 - Gommecourt. - Réclamations contre la fermeture des vannes et contre un barrage (1841, 1849). Construction et reconstruction de ponts et passerelle (1856-1887). Etablissement d'un barrage (1865-1866). Réglementation d'un bras de la rivière et installation 1841-1907
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils de la rivière avec les ponts (1860-1864) ; 1 plan et profils de la rivière pour la réglementation et une prise d'eau (1866-1867)

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan de la rivière pour les ponts est coté en 7 S 1 287(1) [mai 1861] ; le profil de la rivière et du bras est coté en 7 S 1 287(2) [avril 1867].

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        Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / prise d'eau / inondation / pêche en eau douce / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Gommecourt (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 288 à 289 - Limetz. 1835-1938
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Limetz-Villez (Yvelines, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 288 - Rivière de l'Epte. - Réclamation contre un barrage (1835). Construction et réparation des ponts (1845-1902). Plainte contre les inondations et les irrigations (1841-1933). Fermeture d'une sente longeant la rivière (1849). Etablissement des prises d'eau (1 1835-1938
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils des ponts (1845) ; 2 plans et profils du lieu pour les prises d'eau (1859, 1893) ; 1 plan de la prairie communale à irriguer (1872) ; 1 croquis du réservoir (1893) ; 1...

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          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan et profils des ponts sont cotés en 7 S 1 288 (1) [novembre 1845] [disponible en ligne] ; le plan de la prairie communale est coté en 7 S 1 288 (2) [février...

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          Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / prise d'eau / zone de marais / drainage / lavoir / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Giverny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 288(1) - Limetz. - Tracé du bras de l'Epte avec emplacement du pont et du moulin de Giverny : plan et profils. 15 novembre 1845
            1 vue - Limetz. - Tracé du bras de l\'Epte avec emplacement du pont et du moulin de Giverny : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 43 cm x 57 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / prise d'eau / zone de marais / drainage / lavoir / aménagement des eaux
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France) / Giverny (Eure, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 288(3) - Limetz. - Assainissement du marais de Giverny traversé par l'Epte : affiche. 3 janvier 1900
            1 vue - Limetz. - Assainissement du marais de Giverny traversé par l\'Epte : affiche. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Concerne également les communes de Giverny et de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.

            Dimensions : 56 cm x 44 cm
            Importance matérielle : 1 affiche
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / prise d'eau / zone de marais / drainage / lavoir / aménagement des eaux
            Lieu : Sainte-Geneviève-lès-Gasny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France) / Giverny (Eure, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 289 - Prairie d'Hamillon. - Assainissement et irrigation (1879-1897). Construction des vannes d'irrigation (1895, 1935). 1879-1935
          Sujet : irrigation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Limetz-Villez (Yvelines, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 290 - Giverny (Eure). - Installation d'un gord sans autorisation (1819). Etablissement d'un barrage provisoire près du moulin de Giverny (1904). 1819, 1904
        Contenu :

        A noter : 1 exemplaire du "Journal de Vernon" (29 octobre 1904).

        Importance matérielle : 7 pièces
        Notes :

        Le gord est : « une pêcherie fluviale formée de deux rangs convergents de perches avec un verveux au sommet de l'angle ».

        Sujet : barrage hydraulique / pêche en eau douce / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Giverny (Eure, France) / Epte (France ; cours d'eau)
        Type de document : publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 291 à 293 - Syndicat de la rivière de l'Epte. 1859-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 291 - Personnel et fonctionnement. - Formation, reconstitution et renouvellement du syndicat (1859-1934). Relation avec le syndicat de l'Eure (1868-1869). Extension de ses compétences sur les affluents (1874). Nomination d'un garde-rivière (1928-1930). Demande 1859-1938
        Notes :

        Les éléments de dossier montrent les problèmes de coordination entre le syndicat et ceux de l'Eure et de l'Oise en vue des opérations de curage et de faucardement.

        Sujet : aménagement des eaux / personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Eure (Normandie, France ; département) / Oise (Hauts-de-France, France ; département) / Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 292 à 293 - Finances. 1863-1942
        Sujet : finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 292 - Subventions (1863). Budget et comptes administratifs (1929-1939). Taxes syndicales (1934-1938). 1863-1939
          Sujet : taxe foncière / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 293 - Comptes des gestions 1928-1941. 1929-1942
          Contenu :

          Ces comptes sont destinés au trésorier payeur général ou au conseil de préfecture.

          Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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