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Centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise, puis Centre hospitalier intercommunal des portes de l'Oise (C.H.I.P.O.) après fusion avec le centre hospitalier de Méru (Oise), tutelle administrative et financière de l'Etat (1960-2006) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2367 W 1 - 51 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1968-2006
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 1 - 17 - Organe délibérant. 1968-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 18 - 51 - Budget. 1968-2006
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 18 - 49 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1968-2006
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 18 - Exercice 1969 : budget primitif, rapport sur les prix de journée, compte administratif anticipé, compte administratif, rapport sur les prix de revient définitifs. 1968-1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 19 - Exercice 1970 : budget primitif, rapport sur les prix de journée, compte administratif anticipé, compte administratif, rapport sur les prix de revient définitifs. 1969-1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 20 - Exercice 1971 : rapports sur le budget primitif, sur les prix de journée, sur les prix de revient définitifs. 1970-1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 21 - Exercice 1972 : rapports sur le budget primitif, sur les prix de journée, sur les prix de revient définitifs, rapport moral et financier. 1971-1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 22 - Exercice 1973 : rapport sur les prix de journée. 1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 23 - Exercice 1974 : modification du tableau des effectifs des agents permanents, rapport sur les prix de journée, rapport moral et financier. 1973-1975
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 24 - Exercice 1975 : budget primitif, rapport sur les prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif, compte de la gestion, tableaux d'activités de 1960 à 1975. 1973-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 25 - Exercice 1976 : rapport de gestion. 1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 26 - Exercice 1977 : révision des prix de journée, rapport de gestion. 1977-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 27 - Exercice 1978 : rapports sur le budget primitif, sur le budget supplémentaire, rapport de gestion. 1977-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 28 - Exercice 1979 : cadre budgétaire, budget primitif et rapport, rapport sur le prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif, rapport de gestion, état final de clôture. 1978-1980
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 29 - Exercice 1980 : rapport sur le budget prévisionnel, budget primitif et rapport, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion. 1979-1981
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 30 - Exercice 1981 : rapport de gestion. 1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 31 - Exercice 1982 : rapport de gestion. 1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 32 - Exercice 1983 : rapport de gestion. 1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 33 - Exercice 1984 : budget primitif et rapport, budget supplémentaire, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion. 1983-1985
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 34 - Exercice 1989 : rapport de gestion, bilan social. 1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 35 - Exercice 1990 : budget primitif. 1989
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 36 - Exercice 1991 : budget primitif. 1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 37 - Exercice 1993 : rapport d'orientation, budget primitif. 1992
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 38 - Exercice 1994 : rapports d'activité des chefs de service, bilan social. 1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 39 - Exercice 1995 : rapport d'orientation, budget primitif, budgets annexes, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de direction, bilan social. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 40 - Exercice 1996 : rapport d'orientation, rapport de direction, bilan social. 1995-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 41 - Exercice 1997 : budget primitif et rapports, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de direction, bilan social. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 42 - Exercice 1998 : programme d'investissement et étude pluriannuelle de financement 1998-2003, rapport de direction, bilan social. 1997-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 43 - Exercice 1999 : budget primitif (Beaumont-sur-Oise et Méru), décisions modificatives (Beaumont-sur-Oise et Méru), compte administratif (Méru), rapport du comptable, compte de la gestion (Beaumont-sur-Oise et Méru), rapport de direction (Méru), bilan social (Beaumont-sur-Oise et Méru). 1998-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 44 - Exercice 2000 : budget primitif, compte administratif, rapport du comptable, rapport de direction. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 45 - Exercice 2001 : rapport de direction, bilan social. 2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 46 - Exercice 2002 : rapport d'orientation, rapport de gestion, rapport de direction, bilan social. 2001-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 47 - Exercice 2003 : rapport d'orientation, rapport de gestion, rapport de direction, bilan social. 2002-2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 48 - Exercice 2004 : budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion, rapport de direction, bilan social. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 49 - Exercice 2005 : budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion, bilan social. 2004-2006
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 50 - 51 - Fixation des tarifs de prestations. 1969-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 50 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention du Service médical d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.). 1969-1984
          Sujet : transport sanitaire / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 51 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1993-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2367 W 52 - 108 - Autorisation d'activités de soins. 1960-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 52 - 61 - Plan directeur et projet d'établissement. 1960-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 52 - 53 - Capacité de l'établissement et programme d'établissement. 1960-1989
        Sujet : organisation sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 52 - Capacité de l'établissement, étude de la répartition des lits : tableaux, plans. 1960
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 53 - Révisions du programme d'établissement : tableaux d'équipement en lits, rapports, avis, arrêtés d'approbation de programme. 1977-1989
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 54 - 56 - Plan directeur. 1970-1985
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 54 - Premier projet (1971), avis, contrat d'architecte, convention d'assistance technique, administrative et financière, avenants. 1970-1982
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 55 - Projet modificatif (1979), comptes rendus de réunions, correspondance, tableau des surcoûts, dossier d'opportunité, avis. 1977-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 56 - Projets de la 3e tranche : programme technique détaillé (P.T.D.), brochure de l'hôpital, marché d'ingénierie, convention d'assistance financière, administrative et technique, avenants, avis, rapport sur la situation financière. 1982-1985
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 57 - 61 - Projet d'établissement. 1992-2005
        Sujet : construction hospitalière / organisation sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 57 - Analyse de l'environnement et de l'activité médicale, étude d'image externe, projet médical d'établissement. 1992-1993
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 58 - Projet 1996-2003 : plan directeur, projet médical, projet médical des services de psychiatrie, projet informatique, projet social, programme pluriannuel d'investissement 1996-2000, rapport financier, analyse de l'environnement et de l'activité médicale. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 59 - Projet 2000-2003 : projet d'établissement, projet médical, projet de soins infirmiers, projet logistique et administratif, projet des systèmes d'information, projet social. 1999-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 60 - Bilan du projet de soins infirmiers 2000-2003. 2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 61 - Projet 2005-2009 : présentation de l'avant-projet médical, plan directeur, projet médical, projet de soins, schéma directeur du système d'information, projet logistique et technique, projet social. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / organisation sanitaire
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 62 - 108 - Travaux et équipements. 1961-2005
      Contenu :

      Contient les avis de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.), autorité de tutelle, et des partenaires administratifs (Direction départementale de l'Equipement...).

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      Mode de classement :

      Classement chronologique et par équipement

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 62 - 66 - Quartier psychiatrique Les Oliviers, construction. 1961-1981
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 62 - Acquisition de terrains : projet, demande de participation financière de l'Etat, subventions, demande de réévaluation. 1966-1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 63 - Programme, avant-projet, subventions, prêts, demandes de réévaluation, demande d'autorisation préalable, convention d'assistance technique, administrative et financière, dossier d'exécution, avis. 1961-1981
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 64 - Marchés, avenants, avis. 1971-1974
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 65 - Equipement mobilier : dossier technique, subventions, financement, agrément technique. 1973-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 66 - Construction de garages, atelier, serres et bâtiment horticole : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), contrat de concepteur, dossier d'approbation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres. 1978-1980
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 67 - Service de neurologie, agrandissement : contrat d'architecte, financement, avis. 1967-1971
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 68 - 69 - Logements de fonction (pavillon du directeur et pavillon de l'économe), construction. 1970-1971
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 68 - Avant-projet, avis. 1970-1971
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 69 - Pavillon du directeur, construction : marché. 1971
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 70 - Crèche, construction : dossier technique, contrat d'architecte, marché, avis. 1970-1975
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / crèche / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 71 - Bloc opératoire, construction : projet, subventions, arrêté d'agrément technique, convention d'assistance technique, convention de géomètre, dossier d'exécution, marchés de travaux et d'équipement, avenants. 1971-1975
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 72 - Aménagement de l'ancienne buanderie en pharmacie : contrat d'architecte, dossier technique, avis, arrêté d'agrément technique, marchés. 1974
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / pharmacie / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 73 - Extension de l'hôpital, acquisitions de terrains et d'immeubles : dossiers techniques, arrêtés de déclaration d'utilité publique (D.U.P.), avis. 1975-1980
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 74 - Internat, construction : avant-projet sommaire (A.P.S.), convention de contrôle technique, avis. 1977-1980
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 75 - Chaufferie centrale, construction : études préalables, avant-projet sommaire (A.P.S.), contrat d'ingénierie, contrat de concepteurs, convention d'assistance technique, administrative et financière, avenants, financement, emprunts, avis, appel d'offres. 1977-1982
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 76 - Service de pédiatrie de 25 lits, construction : avant-projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), demande de permis de construire, contrat d'ingénierie, convention de contrôle technique, emprunts, subventions, financement, arrêté d'agrément technique, avis, dossier de consultation des entreprises (D.C.E.). 1978-1981
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 77 - 85 - Maison de retraite (Pavillon Saint-Laurent). 1978-1995
        Sujet : construction hospitalière / établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 77 - Travaux de réfection des pignons : marché, avis. 1978-1979
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 78 - 85 - Humanisation et modernisation du pavillon Saint-Laurent. 1986-1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 78 - Projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), avis. 1986-1987
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 79 - Travaux d'extension : marchés, avenants, avis. 1987-1989
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 80 - Aménagement des unités centrales : avant-projet sommaire (A.P.S.), marché d'ingénierie, marchés de travaux, avenants, avis. 1988-1989
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 81 - Aménagement des locaux de services : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), contrat d'ingénierie, avis. 1988
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 82 - Révision de la capacité : programme d'humanisation, rapports, correspondance. 1989
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 83 - Réhabilitation de l'aile nord : avant-projet sommaire (A.P.S.), financement, arrêté d'agrément technique, avis. 1992-1995
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 84 - Travaux de réhabilitation (projet n° 1) : avant-projet sommaire (A.P.S.), programme technique détaillé (P.T.D.), concours d'ingénierie, marché de contrôle technique, avis. 1989-1990
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 85 - Construction d'une aile nouvelle (projet n° 2) : programme technique détaillé (P.T.D.), financement, avant-projet sommaire (A.P.S.), arrêté d'agrément technique, avant-projet détaillé (A.P.D.), avis, marché d'ingénierie, avenant. - Equipement : financement, arrêté d'agrément technique. 1990-1994
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 86 - 89 - Bâtiments A (radiologie, unités de soins de maternité et de médecine) et B (admission, consultations, laboratoire). 1972-1986
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 86 - 87 - Construction. 1972-1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 86 - Avant-projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), avis, correspondance, financement, subventions, surcoût, arrêté d'agrément technique, contrat d'ingénierie, convention de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), convention de contrôle technique, avenants, avis. 1972-1984
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 87 - Avant-projet détaillé (A.P.D.), marchés, avenants, avis. 1979-1981
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 88 - Aménagement des sous-sols, locaux du Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.) et pharmacie : dossier technique, avis, arrêté d'agrément technique. 1982
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : transport sanitaire / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 89 - Equipement des services de radiologie et de réanimation : subventions, aides départementales, emprunts, marchés, avis. 1982-1986
          Sujet : installation radiologique / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 90 - 95 - Pavillon Hadancourt. 1979-1990
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 90 - Aménagement des combles, installation d'un monte-malades : marchés d'ingénierie, marchés de travaux, avis. 1979
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 91 - Réseaux extérieurs, travaux dans le cadre du plan directeur : avant-projet sommaire (A.P.S.). 1980
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 92 - Ancien bâtiment de la maternité (bâtiment 10), rénovation et aménagement : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), arrêté d'agrément technique, marché d'ingénierie, marchés de travaux, avis. 1984-1985
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 93 - 95 - Travaux d'humanisation et de modernisation dans le cadre du plan directeur. 1988-1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 93 - 94 - Aménagements de locaux. 1988-1990
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

            • 2367 W 93 - 1ère et 2ème tranches : marchés de travaux et avenants, avis. 1988-1989
              Contenu :

              Contient des plans.

              Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
              Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

            • 2367 W 94 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), contrat d'ingénierie, marchés de travaux et avenants, avis. 1988-1990
              Contenu :

              Contient des plans.

              Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
              Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 95 - Projet de construction d'un bâtiment pour la réanimation et le Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.) : programme, rapports sur l'organisation des services, projet technique détaillé (P.T.D.), concours de concepteurs, marché de contrôle technique, surcoûts. 1988-1989
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : transport sanitaire / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 96 - Transformation d'un lit d'hospitalisation en place d'hôpital de jour en pédiatrie : dossier de demande, arrêté d'autorisation. 1981-1982
        Sujet : organisation sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 97 - Acquisition d'un appareil de biologie médicale : demande d'autorisation, avis, autorisation. 1983-1984
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 98 - Système informatique : schéma directeur, marché d'informatisation du laboratoire polyvalent (mise en place du système OPUS), avis. 1987-1989
        Sujet : système d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 99 - Acquisition d'un scanographe par le groupement d'intérêt économique (G.I.E.) d'imagerie médicale de la vallée de l'Oise : demande d'autorisation, contrat, arrêté d'autorisation. 1992-1994
        Sujet : équipement médico chirurgical / installation radiologique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 100 - Hôpital de jour psychiatrique, rue Nationale, création : projet, programme des travaux, contrat d'ingénierie, avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), marchés de travaux, avenants, avis. 1988-1990
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 101 - Hôpital de jour pédo-psychiatrique de 18 lits aux Larris Pourpres à Cergy, création : financement, demande de subvention, arrêté d'agrément technique et de financement, marchés de travaux. 1990-1991
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Les Larris (Pontoise, Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 102 - Galerie technique, construction : avant-projet sommaire (A.P.S.), avis. 1992
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 103 - Hôpital de jour pour adolescents autistes, création : dossier de demande, arrêté d'autorisation. 1995
        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 104 - Plan directeur architectural, actualisation : marché, avenant. 1999-2000
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 105 - Création de 35 lits de court et moyen séjour gériatrique : dossier de demande d'autorisation soumise au Comité régional d'organisation sanitaire et sociale (C.R.O.S.S.). 2001
        Sujet : organisation sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 106 - Création d'une équipe de relais et d'une unité de 5 lits à orientation soins palliatifs : dossier de demande d'autorisation soumise au Comité régional d'organisation sanitaire et sociale (C.R.O.S.S.). 2001
        Sujet : organisation sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 107 - Unités psychiatriques de jour, implantation par réhabilitation de l'ancienne clinique de Domont : dossier d'agrément, décision de la commission exécutive (C.O.M.E.X.) de l'Agence régionale de l'hospitalisation (A.R.H.) d'Ile-de-France, correspondance. 2002-2004
        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 108 - Ouverture d'une école d'aides soignant(e)s : dossier d'agrément. 2005
        Sujet : organisation sanitaire / enseignement hospitalier / auxiliaire médical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2367 W 109 - 147 - Marchés publics, contrôle de légalité. 1991-2005
    Mode de classement :

    Classement chronologique et par équipement

    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 109 - 143 - Marchés de travaux. 1991-2005
      Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 109 - 112 - Maison de retraite (Pavillon Saint-Laurent), humanisation et modernisation. 1991-1996
        Sujet : établissement médico social / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 109 - Construction d'une aile nouvelle : marchés de travaux. 1992
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 110 - Réhabilitation de l'aile nord : marchés de travaux. 1992-1995
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 111 - Réhabilitation de l'aile sud : marchés de travaux. 1991-1995
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 112 - Aménagement des espaces extérieurs : marchés. 1996
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 113 - Centre psychothérapique Les Oliviers, rénovation du pavillon JD : marchés de travaux. 1994
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 114 - 116 - Pavillon Hadancourt. 1992-2000
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 114 - Aménagement de chambres et de locaux de service dans le service de chirurgie : marchés de travaux, avenants. 1992-1994
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 115 - Aménagement de salles d'examen pour le service de consultations (rez-de-chaussée) : marchés, avenants. 1995
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 116 - Aménagement d'un hôpital de semaine (rez-de-chaussée aile nord) : marchés de travaux, avenants. 1998-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 117 - Service de gynécologie-obstétrique, rénovation et mise en conformité incendie : marchés de travaux. 1995
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 118 - Hôpital de jour de pédopsychiatrie, construction : avant-projet sommaire (A.P.S.), demande de subvention au fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux (F.I.M.H.O.), marché de mission de contrôle technique, marché de maîtrise d'oeuvre, avenant. 1997-1999
        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 119 - Unité centrale de production alimentaire (U.C.P.A.), construction : règlement du concours d'architecture, programme technique détaillé (P.T.D.), rapport de la commission technique, procès-verbaux de réunions. 1998
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 120 - Hôpital de jour de psychiatrie à Sarcelles, aménagement : marchés de travaux, avenants. 1998-2000
        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 121 - 122 - Sécurité incendie, plan d'amélioration. 1999-2000
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 121 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), marché de maîtrise d'oeuvre, avenants. 1999-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 122 - Marchés de travaux, avenants. 1999-2000
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 123 - 127 - Maison d'accueil spécialisée (M.A.S.), construction. 1998-2004
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 123 - Programme, subventions, bilan d'étape, synthèses d'avancement des travaux, projet institutionnel. 1998-2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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