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Centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise, puis Centre hospitalier intercommunal des portes de l'Oise (C.H.I.P.O.) après fusion avec le centre hospitalier de Méru (Oise), tutelle administrative et financière de l'Etat (1960-2006) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2367 W 1 - 51 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1968-2006
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 1 - 17 - Organe délibérant. 1968-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 18 - 51 - Budget. 1968-2006
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 18 - 49 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1968-2006
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 18 - Exercice 1969 : budget primitif, rapport sur les prix de journée, compte administratif anticipé, compte administratif, rapport sur les prix de revient définitifs. 1968-1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 19 - Exercice 1970 : budget primitif, rapport sur les prix de journée, compte administratif anticipé, compte administratif, rapport sur les prix de revient définitifs. 1969-1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 20 - Exercice 1971 : rapports sur le budget primitif, sur les prix de journée, sur les prix de revient définitifs. 1970-1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 21 - Exercice 1972 : rapports sur le budget primitif, sur les prix de journée, sur les prix de revient définitifs, rapport moral et financier. 1971-1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 22 - Exercice 1973 : rapport sur les prix de journée. 1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 23 - Exercice 1974 : modification du tableau des effectifs des agents permanents, rapport sur les prix de journée, rapport moral et financier. 1973-1975
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 24 - Exercice 1975 : budget primitif, rapport sur les prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif, compte de la gestion, tableaux d'activités de 1960 à 1975. 1973-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 25 - Exercice 1976 : rapport de gestion. 1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 26 - Exercice 1977 : révision des prix de journée, rapport de gestion. 1977-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 27 - Exercice 1978 : rapports sur le budget primitif, sur le budget supplémentaire, rapport de gestion. 1977-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 28 - Exercice 1979 : cadre budgétaire, budget primitif et rapport, rapport sur le prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif, rapport de gestion, état final de clôture. 1978-1980
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 29 - Exercice 1980 : rapport sur le budget prévisionnel, budget primitif et rapport, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion. 1979-1981
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 30 - Exercice 1981 : rapport de gestion. 1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 31 - Exercice 1982 : rapport de gestion. 1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 32 - Exercice 1983 : rapport de gestion. 1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 33 - Exercice 1984 : budget primitif et rapport, budget supplémentaire, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion. 1983-1985
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 34 - Exercice 1989 : rapport de gestion, bilan social. 1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 35 - Exercice 1990 : budget primitif. 1989
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 36 - Exercice 1991 : budget primitif. 1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 37 - Exercice 1993 : rapport d'orientation, budget primitif. 1992
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 38 - Exercice 1994 : rapports d'activité des chefs de service, bilan social. 1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 39 - Exercice 1995 : rapport d'orientation, budget primitif, budgets annexes, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de direction, bilan social. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 40 - Exercice 1996 : rapport d'orientation, rapport de direction, bilan social. 1995-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 41 - Exercice 1997 : budget primitif et rapports, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de direction, bilan social. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 42 - Exercice 1998 : programme d'investissement et étude pluriannuelle de financement 1998-2003, rapport de direction, bilan social. 1997-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 43 - Exercice 1999 : budget primitif (Beaumont-sur-Oise et Méru), décisions modificatives (Beaumont-sur-Oise et Méru), compte administratif (Méru), rapport du comptable, compte de la gestion (Beaumont-sur-Oise et Méru), rapport de direction (Méru), bilan social (Beaumont-sur-Oise et Méru). 1998-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 44 - Exercice 2000 : budget primitif, compte administratif, rapport du comptable, rapport de direction. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 45 - Exercice 2001 : rapport de direction, bilan social. 2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 46 - Exercice 2002 : rapport d'orientation, rapport de gestion, rapport de direction, bilan social. 2001-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 47 - Exercice 2003 : rapport d'orientation, rapport de gestion, rapport de direction, bilan social. 2002-2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 48 - Exercice 2004 : budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion, rapport de direction, bilan social. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 49 - Exercice 2005 : budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de la gestion, rapport de gestion, bilan social. 2004-2006
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 50 - 51 - Fixation des tarifs de prestations. 1969-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 50 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention du Service médical d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.). 1969-1984
          Sujet : transport sanitaire / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 51 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1993-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales