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Centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise, puis Centre hospitalier intercommunal des portes de l'Oise (C.H.I.P.O.) après fusion avec le centre hospitalier de Méru (Oise), tutelle administrative et financière de l'Etat (1960-2006) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2367 W 109 - 147 - Marchés publics, contrôle de légalité. 1991-2005
    Mode de classement :

    Classement chronologique et par équipement

    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 109 - 143 - Marchés de travaux. 1991-2005
      Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 123 - 127 - Maison d'accueil spécialisée (M.A.S.), construction. 1998-2004
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 124 - Concours de maîtrise d'oeuvre, déroulement et choix du lauréat : règlement, procès-verbaux de réunions du jury, rapport de la commission technique, marché de maîtrise d'oeuvre, avant-projet sommaire (A.P.S.). 1999
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 125 - Avant-projet détaillé (A.P.D.). 2000
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 126 - Marchés de missions de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de coordination des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.), de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (C.S.P.S.), d'ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), de contrôle technique, avenants. 1999-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 127 - Marchés de travaux, avenants. 2001-2003
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 128 - Bâtiment "Anciennes médecines", démolition : marché. 2000
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 129 - Site de Méru, bâtiment industrialisé "Urgences-radiologie", construction : dossier d'agrément, marchés de missions de coordination des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.), de contrôle technique, de travaux, avenants. 2000-2001
        Sujet : installation radiologique / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 130 - 131 - Chambre mortuaire et salle de culte, création. 2000-2004
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 130 - Projet technique détaillé (P.T.D.), marché de maîtrise d'oeuvre, marchés de missions de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), de contrôle technique, d'ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.). 2000-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 131 - Marchés de travaux, avenants. 2003-2004
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 132 - 134 - Unités psychiatriques de jour, implantation par réhabilitation de l'ancienne clinique de Domont. 2000-2005
        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 132 - Marché de maîtrise d'oeuvre, marchés de missions de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), de coordination des systèmes de sécurité incendie (C.S.S.I.), de contrôle technique, d'ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), avenants. 2000-2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 133 - 134 - Marchés de travaux. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 133 - Pièces écrites communes, comptes rendus de réunions de la commission d'appel d'offres. 2003-2004
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 134 - Pièces écrites lots 1 à 13, avenants. 2003-2005
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 135 - Services d'imagerie par résonance magnétique (I.R.M.) et de scanographie, installation, travaux de construction et de transformation de locaux existants : marché de travaux, avenant. 2005
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 136 - 140 - Plateau médico-technique et accueil, restructuration et modernisation. 2003-2005
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 136 - Dossier de présentation au stade avant-projet sommaire (A.P.S.), marchés de maîtrise d'oeuvre, de missions de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), de contrôle technique, d'ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), de coordination des systèmes de sécurité incendie (C.S.S.I.), de conduite d'opération, avenants. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2367 W 137 - 140 - Marchés de travaux. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 137 - Rapports de la commission d'appel d'offres, pièces écrites communes. 2004-2005
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 138 - Pièces écrites lots 1 à 4, avenants. 2005
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2367 W 139 - 140 - Plans architecturaux et des spécialités. 2004
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

            • 2367 W 139 - Architecture. 2004
              Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
              Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

            • 2367 W 140 - Bloc opératoire, gros oeuvre, V.R.D., chauffage, ventilation climatisation, désenfumage, plomberie, fluides médicaux, génie électrique. 2004
              Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
              Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 141 - Restructuration de locaux et construction d'un nouveau bâtiment : marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, programme technique détaillé (P.T.D.), concours d'architecture, marché de travaux. 2000-2003
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 142 - Amphithéâtre, rénovation intérieure : marché de mission de maîtrise d'oeuvre, marchés de travaux. 2001-2002
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 143 - Espaces verts, entretien partiel : marché. 2003
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 144 - 147 - Marchés d'équipement et de prestation. 1997-2004
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 144 - Fourniture et mise en service d'une salle de radio à plateau flottant : marché, avenant. 1997-2000
        Sujet : équipement médico chirurgical / installation radiologique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 145 - Fourniture et mise en service d'un nouveau réseau informatique sur fibres optiques : marché. 1997
        Sujet : réseau d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 146 - Assistance à une réflexion de rapprochement et de rationalisation de plateaux techniques hospitaliers. 2001
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 147 - Fourniture d'une prestation d'assistance à la personne publique en vue de la reconstruction de services de psychiatrie par voie de bail emphytéotique administratif. 2004
        Sujet : hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2367 W 148 - 166 - Politique de l'établissement. 1972-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 148 - 154 - Politique générale. 1972-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 148 - Situation générale de l'hôpital de Beaumont-sur-Oise : rapports d'enquête, rapports de la cour régionale des comptes, correspondance, notes au Préfet, comptes rendus de visite, procès-verbaux des commissions de sécurité, éléments de dossier de demande de classement de l'hôpital, fonctionnement de la commission de conciliation. 1972-1999
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 149 - Convention de complémentarité avec le centre hospitalier de Pontoise, élaboration : comptes rendus de réunions entre les établissements, notes au préfet, correspondance, revue de presse, convention, contrats de relais et projets de conventions. 1993-2000
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 150 - Création du centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (C.H.I.P.O.), mise en place et évaluation de la fusion : correspondance, relevés de conclusions, notes, projet médical, projets de convention, protocole d'accord, délibérations des conseils municipaux, arrêté de fusion, bilan de la fusion, compte rendu de visite de conformité de la maternité. 1998-2004
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 151 - Situation générale du centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (C.H.I.P.O.) : livret d'accueil, plan de passage à l'euro, rapport de synthèse sur la canicule de l'été 2003, organigramme. 2000-2004
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 152 - Gestion du temps de travail : charte réglementaire, protocole de mise en oeuvre de l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail. 2003
        Sujet : conditions du travail / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 153 - Analyse de l'activité du centre hospitalier : rapports du département d'information médicale (D.I.M.) à partir des données du Programme de médicalisation des systèmes d'information (P.M.S.I.) 2002-2004. 2003-2005
        Sujet : système d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 154 - Accréditation de l'hôpital : rapport d'auto-évaluation, dossier d'identification de l'établissement, compte rendu, rapport d'accréditation, décision de la haute autorité de santé (H.A.S.). 2003-2005
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 155 - 166 - Situation des structures ou services et suivi de projets. 1976-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 155 - Centre de formation des élèves infirmiers de secteur psychiatrique : règlement intérieur. 1976
        Sujet : enseignement hospitalier / auxiliaire médical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 156 - Service médical d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.), création et situation : convention de création, correspondance, compte rendu de réunions, convention d'intervention dans certaines communes de l'Oise, protocole de partenariat avec le Service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) de l'Oise. 1980-1981, 1997, 2005
        Sujet : organisation sanitaire / transport sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 157 - Association Source Vive (L'Isle-Adam), situation et fonctionnement : statuts, plaquettes, correspondance, notes, conventions de subventionnement, pièces budgétaires. 1989-2000
        Sujet : association / cancer / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 158 - Comité de lutte contre les infections nosocomiales (C.L.I.N.) : rapport d'activité 1986-1989, bilan des activités 1999 et objectifs 2000, comptes rendus de réunions. 1989-2000
        Sujet : action sanitaire / hygiène / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 159 - Psychiatrie, situation, transferts de secteurs, orientations stratégiques : rapports, notes, correspondance, projets. 1993-2005
        Sujet : organisation sanitaire / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 160 - Pharmacie à usage interne, situation : rapport d'inspection. 1994
        Sujet : pharmacie / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 161 - Service de chirurgie : bilan d'activité 1994, note, correspondance. 1995-2002
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 162 - Centre de cure ambulatoire en alcoologie (C.C.A.A.), création et fonctionnement : projet présenté au Comité régional de l'organisation sanitaire et sociale (C.R.O.S.S.), arrêté préfectoral d'autorisation, procès-verbal de visite de conformité, projet thérapeutique, comptes rendus de réunions, correspondance, conventions avec des associations, affectation des crédits, rapport d'activité. 1999-2003
        Sujet : alcoolisme / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 163 - Service de maternité et gynécologie-obstétrique : rapport relatif à l'évaluation de la maternité de Méru, protocole de suivi de l'activité sur les régions Picardie et Ile-de-France, compte rendu de visite de conformité des services de gynécologie obstétrique et néonatalité, dossier d'activité de la maternité de Méru. 2001-2003
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Méru (Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 164 - Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.), fonctionnement et organisation : projet institutionnel, dossier de demande de création, arrêtés de transformation, convention tripartite pluriannuelle et bilan, conventionnement, procès-verbaux de la commission de sécurité, livret d'accueil, contrat de séjour, règlement intérieur. 2001-2004
        Sujet : établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 165 - Service de pédiatrie, situation et fonctionnement : projet d'éducation thérapeutique, notes, rapports, correspondance, convention avec la clinique Conti (L'Isle-Adam), projet de regroupement de la garde de pédiatrie de Beaumont-sur-Oise et Pontoise. 2000-2003
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2367 W 166 - Unité des états végétatifs chroniques et états pauci-relationnels : dossier administratif de création, plaquette, correspondance. 2001-2003
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2367 W 167 - 169 - Affaires contentieuses, conflits des personnels. 1972-2004
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 167 - Affaires liées au personnel : grèves, syndicats, incidents, situation des agents. 1977-2000
      Sujet : conflit du travail / conditions du travail / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 168 - Affaires juridiques, contentieux : jugements du tribunal administratif, recours. 1978-2003
      Sujet : contentieux administratif / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2367 W 169 - Affaires liées aux patients : plaintes, accidents, décès. 1972-2004
      Sujet : contentieux administratif / décès / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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