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Centre hospitalier de Gonesse, tutelle administrative et financière de l'Etat (1960-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2361 W 1 - 56 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1960-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 1 - 25 - Organe délibérant. 1960-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 26 - 56 - Budget. 1969-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 26 - 54 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1969-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 26 - Exercice 1969 : budget primitif, compte analytique d'exploitation, prix de journée, compte administratif et rapport, prix de revient définitifs. 1969-1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 27 - Exercice 1970 : budget primitif, compte analytique d'exploitation, prix de journée, compte administratif et rapport, prix de revient définitifs. 1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 28 - Exercice 1971 : rapport du budget primitif, rapport du compte administratif. 1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 29 - Exercice 1972 : rapport moral. 1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 30 - Exercice 1973 : effectifs du personnel, rapport du prix de journée, rapport moral. 1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 31 - Exercice 1974 : rapport du budget primitif, rapport moral. 1973-1974
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 32 - Exercice 1975 : effectifs du personnel, budget primitif, révision du prix de journée, rapport du compte administratif, rapport moral. 1975-1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 33 - Exercice 1976 : prix de journée prévisionnel, rapport du budget supplémentaire, rapport du compte administratif, rapport moral. 1975-1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 34 - Exercice 1977 : prix de journée prévisionnel, rapport du budget supplémentaire, étude des rapports de gestion économique, rapport moral. 1977-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 35 - Exercice 1978 : rapport du budget primitif, prix de journée prévisionnel, rapport du budget supplémentaire, comptes rendus de la commission des finances, rapport du compte administratif, rapport moral. 1977-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 36 - Exercice 1979 : effectif théorique des personnels, budget primitif et rapport, prix de journée, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, compte de gestion, rapport moral. 1978-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 37 - Exercice 1980 : effectif théorique des personnels, budget primitif et rapport, budgets annexes, budget supplémentaire et rapport, compte administratif. 1979-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 38 - Exercice 1981 : effectif théorique des personnels, budget primitif et rapport, budget supplémentaire, compte administratif, rapport moral. 1980-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 39 - Exercice 1982 : rapport du budget primitif, budgets annexes, rapport du budget supplémentaire, rapport moral. 1981-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 40 - Exercice 1983 : effectif théorique des personnels, rapport du budget primitif, prix de journée prévisionnel, budget supplémentaire. 1982-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 41 - Exercice 1993 : budget primitif, rapport d'orientation, bilan social. 1993
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 42 - Exercice 1994 : rapports du budget prévisionnel et des budgets annexes, rapport d'orientation, données de synthèse, bilan social, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 1993-1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 43 - Exercice 1995 : budget primitif et rapports, rapport d'orientation, budgets annexes, décisions modificatives, compte administratif. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 44 - Exercice 1995 : compte de gestion, données de synthèse, bilan social, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 1995-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 45 - Exercice 1996 : effectif théorique du personnel non médical, rapport du budget primitif, rapport d'orientation, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 1995-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 46 - Exercice 1997 : budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport de gestion, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 47 - Exercice 1998 : tableau des emplois du personnel non médical, données de synthèse, bilan social, rapport. 1997-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 48 - Exercice 1999 : projet de budget, budget primitif exécutoire, procédure contradictoire, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.). 1998-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 49 - Exercice 2000 : rapport d'orientation, compte administratif, compte de gestion, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), bilan social, rapport d'activité. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 50 - Exercice 2001 : tableau des emplois du personnel non médical, projet de budget, rapport d'orientation, procédure contradictoire, données de synthèse, rapport financier, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 2000-2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 51 - Exercice 2002 : projet de budget, tableau des emplois du personnel non médical, rapports sur les budgets annexes, procédure contradictoire, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), bilan social, rapport d'activité. 2001-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 52 - Exercice 2003 : projet de budget, procédure contradictoire, données de synthèse. 2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 53 - Exercice 2004 : tableau définitif des emplois non médicaux, budget primitif, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif, rapport financier, données de synthèse, bilan social, rapport d'activité. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 54 - Exercice 2005 : budget primitif, budgets annexes, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion, rapport financier, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 55 - 56 - Fixation des tarifs de prestations. 1968-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 55 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention de l'ambulance du service médical. 1968-1984
          Sujet : aide médicale urgente / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 56 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1992-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2361 W 57 - 123 - Autorisation d'activités de soins. 1960-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 57, 66 - Plan directeur. 1960-1986
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 57 - Programme d'extension de l'hôpital, capacité et répartition des lits, projets de création, avis. 1960-1964
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 66 - Révision du programme de l'établissement, arrêté préfectoral d'approbation, programme technique détaillé (P.T.D.) de réalisation d'un plateau technique, modification du plan directeur, avis. 1971-1986
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 58-65, 67-116, 118-120 - Travaux et équipements. 1961-1992
      Contenu :

      Contient les avis de la D.D.A.S.S., autorité de tutelle, et des partenaires administratifs (Direction départementale de l'équipement...).

      Mode de classement :

      Classement chronologique et par équipement

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 58 - 61 - Bloc médico-chirurgical (B.M.C.). 1961-1975
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 58 - 59 - Construction. 1961-1975
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2361 W 58 - Avant-projet, contrat d'architecte, honoraires architecte (contentieux), réévaluation des dépenses, subventions, financement, avis. 1961-1975
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2361 W 59 - Marchés, avenants. 1964-1971
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 60 - Équipement : demande de subvention, avis. 1963-1967
          Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 61 - Création d'un service de prématurés : subventions, avis, avenants à marchés. 1966-1975
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 62 - Hôpital, extension : avant-projets 2e tranche (projets 1 et 2), avis. 1962-1970
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 63 - 65 - Unités de soins normalisées (U.S.N.) de psychiatrie. 1970-1984
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 63 - Construction : échange de terrains, permis de construire, avant-projet sommaire (A.P.S.) et avenants, avant-projet détaillé (A.P.D.), avis, financement, dossier de surcoûts, agrément technique, subvention, contrat d'architecte, contrat d'ingénierie, plans techniques. 1970-1983
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 64 - Travaux d'espaces verts : avant-projet détaillé (A.P.D.), contrat d'architecte, dossier de consultation des entreprises (D.C.E.), lettre de commande à l'architecte, décision de réception des travaux, avenants à marché d'ingénierie, avenants à marché de travaux, avis. 1980-1983
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 65 - Plan d'équipement mobilier : dossier technique, financement, avis, agrément technique. 1982-1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 67 - Logement de fonction du directeur, construction : dossier marché, avis. 1971-1972
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 68 - Acquisition de terrains et aliénations d'immeubles : dossiers de demande, déclaration d'utilité publique (D.U.P.). 1971-1972
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 69 - Logement des infirmières, construction : convention. 1971-1972
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 70 - Service de cardiologie, aménagement et équipement : dossier technique, marchés, avis. 1973-1976
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 71 - Service de maternité-gynécologie, construction : étude préliminaire, avant-projet, agrément technique, contrat d'architecte, financement, avis, marchés et avenants. 1973-1977
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 72 - Équipement lourd, acquisition et installation : dossiers de demande d'autorisation, correspondance, avis (tomographe axial transverse avec calculateur intégré, équipement d'angiographie numérisée, photocoagulateur à laser argon, équipement de résonance magnétique nucléaire, appareil d'échocardiographie à doppler pulsé, scanographe corps entier). 1976-1992
        Sujet : équipement médico chirurgical / installation radiologique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 73 - Maisons pour les cadres de direction, construction : contrat, avis. 1974
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 74 - Clinique du Parisis à Goussainville, acquisition : notes, avis. 1975-1977
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Goussainville (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 75 - Classement de l'établissement : dossier de demande de classement. 1976
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 76 - Ecole de puéricultrices, création : avis, subventions, agrément technique. 1976-1977
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / enseignement hospitalier / auxiliaire médical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 77 - Plateau technique, réalisation : étude préliminaire, programme technique détaillé (P.T.D.). 1978-1979
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 78 - Service de psychiatrie de 90 lits, installation : sectorisation, avis. 1979-1980
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 79 - Logements de fonction, construction marché sur appel d'offres, avis. 1980
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 80 - Futur hôpital de jour de psychiatrie adulte d'Arnouville-lès-Gonesse, rénovation : marché, avis. 1982-1983
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 81 - Local d'archivage, travaux d'aménagement : marché, avis. 1983-1984
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 82 - Service de pédiatrie, travaux d'aménagement des urgences pédiatriques et de deux chambres unité de 86 nourrissons : marché, avis. 1984
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 83 - Classement de 240 lits d'hospice en lits de long séjour et lits de maison de retraite : dossier de demande de classement, rapports, avis. 1979-1982
        Contenu :

        Contient des photographies.

        Sujet : organisation sanitaire / établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document photographique
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 84 - 85 - Centre de long séjour de 120 lits. 1981-1986
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 84 - Construction : avant-projet sommaire (A.P.S.), avis, agrément technique, financement, subventions, surcoûts, dossier préparatoire à l'inauguration. 1981-1986
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 85 - Équipement : plan d'équipement, avis, financement, agrément technique. 1985-1986
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 86 - 88 - Maison de retraite de 120 lits, réalisation. 1985-1990
        Sujet : construction hospitalière / établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 86 - Équipement mobilier : marché, avis, agrément technique. 1989-1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 87 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), dossier programme, demande de dérogation, financement, agrément technique, marché de contrôle technique, marché d'ingénierie, avis. 1985-1988
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 88 - Marché de travaux, avis. 1988
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / établissement médico social
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 89 - Locaux informatiques, aménagement : marchés, avis. 1986
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 90 - Service de chirurgie orthopédique, aménagement d'un secteur septique : marché, avis. 1986
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 91 - Système informatique : schéma directeur. 1986
        Sujet : système d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 92 - Blanchisserie, aménagement et extension : plan directeur, avis. 1987
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 93 - Service de pédiatrie, aménagement de quatre chambres mère-enfant : marché, avis. 1987
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 94 - Service de réanimation, travaux de restructuration : marché, avis. 1987
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 95 - Plateau technique (urgences - laboratoires - radiologie), extension : programme des surfaces, choix du concepteur, marché de maîtrise d'œuvre et avenants, avis. 1986-1992
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 96 - 99 - Laboratoires, extension et restructuration. 1987-1992
        Sujet : construction hospitalière / laboratoire d'analyse / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 96 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), avis. 1987-1989
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / laboratoire d'analyse
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 97 - Commission d'appel d'offres, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), marchés de travaux, avenants, surcoûts. 1988-1992
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / laboratoire d'analyse
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 98 - 99 - Marchés. 1990
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / laboratoire d'analyse
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2361 W 98 - Pièces écrites des entreprises, pièces écrites administratives et techniques. 1990
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / laboratoire d'analyse
            Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2361 W 99 - Documents graphiques : plans d'architecture, plans techniques. 1990
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / laboratoire d'analyse
            Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 100 - Service des urgences, extension et remodélation : avant-projet sommaire (A.P.S.), étude de surcoûts, avis, agrément technique, programme de création d'une zone de soins ambulatoires. 1987-1994
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 101 - 102 - Service de radiologie et monte-malades, extension et restructuration. 1987-1988
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / installation radiologique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 101 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.). 1987
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / installation radiologique
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 102 - Marché, avis. 1988
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / installation radiologique
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 103 - 105 - Cuisine centrale, rénovation. 1987-1989
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 103 - Plan directeur de la cuisine, avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), avis. 1987-1988
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 104 - Marché d'ingénierie, marchés, avenants, avis. 1988-1989
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 105 - Équipement (acquisition d'un matériel de cuisson expérimental) : comptes rendus de réunions, marché. 1987-1988
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 106 - Bloc médico-chirurgical (B.M.C.), mise en sécurité : plan directeur de sécurité incendie, marché de travaux de génie civil pour mise en sécurité, marché de travaux d'installation de détection incendie, avenant, avis. 1988-1990
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 107 - Hôpital de jour psychiatrique, construction : marché, avenant, avis. 1989-1990
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 108 - Bâtiment Lecocq-Dumesnil, réhabilitation : marché, avis. 1987
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 109 - Travaux de secours électriques : lettres d'observations, avis de la Direction départementale de l'environnement (D.D.E.). 1988-1991
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 110 - Logements du personnel, travaux de réaménagement dans le pavillon Pierre de Theilley : marché, avis. 1990
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 111 - Evaluation des incidences financières des investissements à réaliser au centre hospitalier de Gonesse. 1990
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 112 - Pavillon Destors, travaux de réhabilitation : marchés, avis. 1990
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 113 - Cafétéria et guichet des consultations externes, extension : marchés, avis. 1990-1991
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 114 - Maternité, aménagement d'une salle de réveil au sous-sol : marchés. 1991
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 115 - Mise en conformité des prises de fluides médicaux : marchés. 1991
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 116 - Centre d'action médico-sociale (C.A.M.S.P.), construction : avant-projet sommaire (A.P.S.), avis, dossier de demande de création, arrêté préfectoral d'autorisation. 1989-1991
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 118 - Extension est. - Modernisation du service d'accueil et des urgences, création d'une zone de soins ambulatoires, aménagement d'un parking souterrain : dossier de consultation des concepteurs, avant-projet sommaire (A.P.S.), agrément technique, autorisation de programme, surcoût, financement, avis. 1992-1994
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 119 - 120 - Stérilisation centrale, création. Restaurant du personnel, rénovation. [Marché groupé] 1991-1992
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 119 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), concours des concepteurs, agrément technique, avis. 1991-1992
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 120 - Dossier programme de consultation des concepteurs, marché de contrôle technique, marché ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), marché de maîtrise d'œuvre et avenant, avis. 1991-1992
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 117, 121 - 123 - Projet d'établissement. 1990-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 117 - Réactualisation du programme, projet d'établissement 1993-1998, préparation des projets de service, schéma directeur informatique 1993-1997, plan de communication 1993-1998. 1990-1992
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 121 - Plan directeur 1995-2004, plan d'investissement pluriannuel 1996-2004. 1995-1996
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 122 - Programme d'investissement et étude pluriannuelle de financement 1999-2004, plan directeur de la sécurité, isolation acoustique des bâtiments de soins, opération de travaux pour la construction du nouveau pôle interventionnel, opération de travaux de réaménagement de la pharmacie et création d'une zone de biologie moléculaire ; schéma directeur du système d'information, projet social, projet de soins, projet médical et annexes. 1998-2001
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 123 - Contrat d'objectifs et de moyens : correspondance, lettres de cadrage, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, volet social, contrat d'objectifs et de moyens global 2001-2005. 2001-2005
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2361 W 124-181, 185-190, 194 - Marchés publics, contrôle de légalité. 1991-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 124 - 181 - Marchés de travaux. 1991-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique et par équipement

      Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 124 - Centre d'explorations endoscopiques dans le service de gastro-entérologie, aménagement : marché. 1991-1992
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 125 - Centre d'action médico-sociale (C.A.M.S.P.), construction : marché de maîtrise d'œuvre et avenant, marché, activité. 1991-1998
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 126 - 127 - Stérilisation centrale, création. Restaurant du personnel, rénovation : marché. 1991-1995
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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