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Centre hospitalier de Gonesse, tutelle administrative et financière de l'Etat (1960-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2361 W 1 - 56 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1960-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 1 - 25 - Organe délibérant. 1960-2005
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2361 W 26 - 56 - Budget. 1969-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 26 - 54 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1969-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 26 - Exercice 1969 : budget primitif, compte analytique d'exploitation, prix de journée, compte administratif et rapport, prix de revient définitifs. 1969-1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 27 - Exercice 1970 : budget primitif, compte analytique d'exploitation, prix de journée, compte administratif et rapport, prix de revient définitifs. 1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 28 - Exercice 1971 : rapport du budget primitif, rapport du compte administratif. 1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 29 - Exercice 1972 : rapport moral. 1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 30 - Exercice 1973 : effectifs du personnel, rapport du prix de journée, rapport moral. 1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 31 - Exercice 1974 : rapport du budget primitif, rapport moral. 1973-1974
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 32 - Exercice 1975 : effectifs du personnel, budget primitif, révision du prix de journée, rapport du compte administratif, rapport moral. 1975-1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 33 - Exercice 1976 : prix de journée prévisionnel, rapport du budget supplémentaire, rapport du compte administratif, rapport moral. 1975-1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 34 - Exercice 1977 : prix de journée prévisionnel, rapport du budget supplémentaire, étude des rapports de gestion économique, rapport moral. 1977-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 35 - Exercice 1978 : rapport du budget primitif, prix de journée prévisionnel, rapport du budget supplémentaire, comptes rendus de la commission des finances, rapport du compte administratif, rapport moral. 1977-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 36 - Exercice 1979 : effectif théorique des personnels, budget primitif et rapport, prix de journée, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, compte de gestion, rapport moral. 1978-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 37 - Exercice 1980 : effectif théorique des personnels, budget primitif et rapport, budgets annexes, budget supplémentaire et rapport, compte administratif. 1979-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 38 - Exercice 1981 : effectif théorique des personnels, budget primitif et rapport, budget supplémentaire, compte administratif, rapport moral. 1980-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 39 - Exercice 1982 : rapport du budget primitif, budgets annexes, rapport du budget supplémentaire, rapport moral. 1981-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 40 - Exercice 1983 : effectif théorique des personnels, rapport du budget primitif, prix de journée prévisionnel, budget supplémentaire. 1982-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 41 - Exercice 1993 : budget primitif, rapport d'orientation, bilan social. 1993
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 42 - Exercice 1994 : rapports du budget prévisionnel et des budgets annexes, rapport d'orientation, données de synthèse, bilan social, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 1993-1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 43 - Exercice 1995 : budget primitif et rapports, rapport d'orientation, budgets annexes, décisions modificatives, compte administratif. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 44 - Exercice 1995 : compte de gestion, données de synthèse, bilan social, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 1995-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 45 - Exercice 1996 : effectif théorique du personnel non médical, rapport du budget primitif, rapport d'orientation, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 1995-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 46 - Exercice 1997 : budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport de gestion, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 47 - Exercice 1998 : tableau des emplois du personnel non médical, données de synthèse, bilan social, rapport. 1997-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 48 - Exercice 1999 : projet de budget, budget primitif exécutoire, procédure contradictoire, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.). 1998-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 49 - Exercice 2000 : rapport d'orientation, compte administratif, compte de gestion, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), bilan social, rapport d'activité. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 50 - Exercice 2001 : tableau des emplois du personnel non médical, projet de budget, rapport d'orientation, procédure contradictoire, données de synthèse, rapport financier, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 2000-2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 51 - Exercice 2002 : projet de budget, tableau des emplois du personnel non médical, rapports sur les budgets annexes, procédure contradictoire, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), bilan social, rapport d'activité. 2001-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 52 - Exercice 2003 : projet de budget, procédure contradictoire, données de synthèse. 2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 53 - Exercice 2004 : tableau définitif des emplois non médicaux, budget primitif, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif, rapport financier, données de synthèse, bilan social, rapport d'activité. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 54 - Exercice 2005 : budget primitif, budgets annexes, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion, rapport financier, données de synthèse, bilan d'activité par le programme de médicalisation du système d'information (P.M.S.I.), rapport d'activité. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2361 W 55 - 56 - Fixation des tarifs de prestations. 1968-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 55 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention de l'ambulance du service médical. 1968-1984
          Sujet : aide médicale urgente / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2361 W 56 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1992-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales