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Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

    • H - Affaires militaires
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 4H - Mesures d'exception et faits de guerre
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 4H3 - 4H23 - Guerre 1914-1918. 1914-1923
          Sujet : guerre / Guerre 1914-1918
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H8 - Militaires. - Soldats incarcérés : avis de condamnation (1916). Soldats décédés : extraits du registre de délibérations et renseignements relatifs au décès, extraits du registre des actes de décès, actes de décès, avis d'inhumation, avis de décès (1914-1921). 1914-1921
            Sujet : militaire / infraction militaire / décision de justice / décès / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H9 - Soutien aux prisonniers de guerre : correspondance. 1916-1918
            Sujet : prisonnier de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H10 - Œuvres de guerre : télégrammes, reçus, circulaire, correspondance. 1914-1923
            Sujet : oeuvre de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H11 - 4H21 - Réquisitions militaires. 1914-1920
            Sujet : réquisitions militaires / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H11 - Paiement des prestations fournies : tableau des prix, instructions préfectorales, correspondance. 1914-1920
              Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H12 - Vivres : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies, avis individuels, état des impositions, bordereaux énumératifs et récapitulatifs, ordres de réquisition, procès-verbal de réquisition, instruction préfectorale, correspondance. 1914-1918
              Sujet : ravitaillement militaire / guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H13 - Chauffage et éclairage : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies, instruction préfectorale, correspondance. 1914-1916
              Sujet : chauffage urbain / éclairage public / guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H14 - Paille, avoine, blé, fourrage : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies, avis individuels, ordres de réquisitions, tableaux des quantités à livrer, état des impositions, télégramme, correspondance. 1914-1918
              Sujet : céréale / guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H15 - Hôpitaux : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies. 1915
              Sujet : établissement de santé / guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H16 - Habillement et campement : télégrammes, ordre de réquisition, correspondance. 1916-1917
              Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H17 - Logement de troupes : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement de prestations, états numériques. 1914-1920
              Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H18 - Transports : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies, bordereau récapitulatif. 1914-1915
              Sujet : transport / guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H19 - Remonte : instruction préfectorale, télégramme, reçus, correspondance. 1914-1915
              Sujet : remonte militaire / guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H20 - Harnachement : listes nominatives des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies. 1915-1916
              Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H21 - Artillerie : liste nominative des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies. 1916
              Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / réquisitions militaires
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H22 - Réfugiés et évacués. - Recensement : correspondance (1915-1918). Contrôle : notes, télégrammes, correspondance (1914-1918). Attribution d'allocations : notes, correspondance (1915-1918). Aide au logement : télégramme, correspondance (1917-1918). 1914-1918
            Sujet : réfugié de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H23 - Dommages de guerre. - Déclarations et indemnisations : procès-verbaux de constat des dégâts, versements des indemnités, correspondance, inventaires. 1914-1921
            Sujet : dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 4H24 - 4H59 - Guerre 1939-1945. 1938-1962
          Sujet : guerre / Guerre 1939-1945
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H24 - Défense nationale. - Interdiction de stationner sur les routes nationales et départementales : arrêté préfectoral. 20 mai 1940
            Sujet : police des transports / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H25 - 4H32 - Défense passive. 1938-1945
            Sujet : défense passive / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H25 - Organisation générale : plan, rapport de réunion, instructions préfectorales, projet d'arrêté du maire, correspondance. 1939-1945
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H26 - Systèmes d'alerte. - Utilisation des sirènes : annexe à circulaire, télégrammes, correspondance (1939-1941). Lignes téléphoniques : télégrammes, correspondance (1939-1940). 1939-1941
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H27 - Gestion de l'éclairage public et privé : télégrammes, notices, factures, plan, correspondance, instructions ministérielles et préfectorales. 1938-1940
              Importance matérielle : 1 plan
              Sujet : éclairage public / guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H28 - Construction d'abris et de tranchées : devis estimatifs et descriptifs, arrêtés préfectoraux, instructions préfectorales, notices techniques, marchés de gré à gré, plans, rapport, annexe de circulaire, correspondance. 1939-1941
              Importance matérielle : 13 plans
              Sujet : abri / guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H29 - Information des civils. - Mise à l'abri de la population : instructions, correspondance (1939-1940). Protection contre les gaz : notices, instructions préfectorales, correspondance (1938-1943). Alimentation en eau : annexe de circulaire (1939). 1938-1943
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H30 - Personnel. - Requis civils et volontaires : ordres de réquisitions, listes nominatives, instructions préfectorales, laissez-passer, correspondance (1939-1944). Distribution d'équipement de protection et de reconnaissance : listes nominatives, correspondance (1939-1943). Décès : liste nominative (s.d.). 1939-1944
              Contenu :

              Comporte un cahier détaillant la composition des équipes.

              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H31 - Service incendie. - Personnel et équipement : instruction, convocations, correspondance. 1940-1944
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H32 - Service sanitaire. - Fonctionnement : instructions, liste, correspondance (1940-1942). Equipement et fournitures : instructions, correspondance (1939-1942). Détection des gaz toxiques et désinfection : instruction, notice (s.d.). 1939-1942
              Contenu :

              La partie fonctionnement concerne aussi l'hospice de la commune.

              Sujet : organisation sanitaire / guerre / Guerre 1939-1945 / défense passive
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H33 - Mobilisation des élus de la commune : correspondance. 1939-1940
            Sujet : mobilisation / maire / conseiller municipal / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H34 - Prisonniers de guerre. - Prisonniers en congés : listes nominatives, avis préfectoral, instruction, correspondance (1940-1941). Aides en nature et financières : cahiers des séances du comité de secours local aux prisonniers de guerre, correspondance (1941-1945). 1940-1945
            Sujet : prisonnier de guerre / oeuvre de guerre / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H35 - Oeuvres du Secours national. - Coordination des actions : demande d'information statistique, correspondance (1941). Actions en faveur des enfants : affiche, correspondance (1942-1944). Propagande : tract, bulletins de liaison (1943-1944). 1941-1944
            9 vues - Oeuvres du Secours national. - Coordination des actions : demande d\'information statistique, correspondance (1941). Actions en faveur des enfants : affiche, correspondance (1942-1944). Propagande : tract, bulletins de liaison (1943-1944). (ouvre la visionneuse)

            9 vues

            1 vue - Oeuvres du Secours national. - Coordination des actions : demande d\'information statistique, correspondance (1941). Actions en faveur des enfants : affiche, correspondance (1942-1944). Propagande : tract, bulletins de liaison (1943-1944). (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Contient les numéros 9 (novembre-décembre 1943) et 10 (janvier 1944) de l'Effort Social.

            Notes :

            L'Effort social est le bulletin interne du Secours national dans le département de Seine-et-Oise.

            Conditions d'accès :

            L'affiche concernant la distribution gratuite de vitamines aux enfants de moins de six ans et aux futures mères est cotée E-DEPOT55 4H35(1).

            Sujet : oeuvre de guerre / protection maternelle et infantile / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H36 - Évacuation des habitants : liste des personnes à prendre en charge et des lieux de repli. 1943
            Importance matérielle : 1 cahier
            Sujet : réfugié de guerre / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H37 - Gestion des réfugiés : télégramme, correspondance. 1939-1940
            Sujet : réfugié de guerre / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H38 - Relogement des civils. - Demandes d'indemnité de déménagement et de réinstallation : déclarations de ressources (s.d.). Réquisitions immobilières : télégrammes, ordres de réquisition, correspondance (1939-1950). 1939-1950
            Sujet : réquisition de logement / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H39 - Réquisitions militaires : feuilles de renseignements, télégrammes, instructions et arrêtés préfectoraux, récépissés, état des stocks, carnet de reçus, correspondance. 1939-1947
            Contenu :

            Concerne la réquisition des véhicules automobiles, du fourrage, des chevaux, de la main d'œuvre agricole, des métaux non ferreux, des terrains pour l'aviation, ainsi que la mise à disposition de...

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : réquisitions militaires / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H40 - Réquisition des cuirs à la mobilisation : affiche. s.d.
            1 vue - Réquisition des cuirs à la mobilisation : affiche. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 affiche
            Sujet : réquisitions militaires / mobilisation / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H41 - 4H45 - Propagande du régime de Vichy : affiches. 1940-1942
            Importance matérielle : 5 affiches
            Sujet : propagande / Gouvernement de Vichy (1940-1944) / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H41 - La bataille de Dakar. [1940]
              1 vue - La bataille de Dakar. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Affiche caricaturale produite par la Ligue française antibritannique, mettant en scène Charles de Gaulle et Winston Churchill, après la tentative avortée de s'emparer de Dakar et de l'Afrique...

              ... Ouvrir le détail
              Importance matérielle : 1 affiche
              Sujet : opération militaire / guerre / Guerre 1939-1945 / propagande / Gouvernement de Vichy (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Personne : Gaulle, Charles de (1890-1970) / Churchill, Winston (1874-1965)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H42 - Message du maréchal Pétain. [1940]
              1 vue - Message du maréchal Pétain. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Importance matérielle : 1 affiche
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / propagande / Gouvernement de Vichy (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Personne : Pétain, Philippe (1856-1951)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H43 - Noël du maréchal Pétain. [1940]
              Contenu :

              Banderole portant l'inscription "Joyeux Noël Maréchal".

              Importance matérielle : 1 affiche
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / propagande / Gouvernement de Vichy (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Personne : Pétain, Philippe (1856-1951)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H44 - Allocution radiodiffusée du maréchal Pétain. 30 octobre 1940
              1 vue - Allocution radiodiffusée du maréchal Pétain. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Transcription du discours.

              Importance matérielle : 1 affiche
              Sujet : communication institutionnelle / guerre / Guerre 1939-1945 / propagande / Gouvernement de Vichy (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Personne : Pétain, Philippe (1856-1951)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H45 - Concours des bons d'épargne. 1942
              1 vue - Concours des bons d\'épargne. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Importance matérielle : 1 affiche
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / propagande / Gouvernement de Vichy (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H46 - 4H47 - Mesures de police. 1940-1942
            Sujet : guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H46 - Mesures contre les Juifs : arrêté préfectoral, affiche. 1940-1941
              1 vue - Mesures contre les Juifs : arrêté préfectoral, affiche. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Importance matérielle : 1 affiche
              Conditions d'accès :

              L'affiche concernant un avis aux gestionnaires d'entreprises juives est cotée E-DEPOT55 4H46(1)

              Sujet : juif / antisémitisme / guerre / Guerre 1939-1945
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H47 - Circulation. - Renouvellement des permis : affiche. 1942
              Importance matérielle : 1 affiche
              Sujet : police des transports / automobiliste / guerre / Guerre 1939-1945
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H48 - 4H52 - Occupation allemande. 1940-1944
            Sujet : occupation étrangère / Occupation allemande (1940-1944) / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H48 - Enquête de la Feldkommandanture sur la commune : cahiers de renseignement, questionnaires, correspondance. 1940
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère / Occupation allemande (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H49 - Obligation d'affichage : correspondance. 1940-1941
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère / Occupation allemande (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H50 - Interdiction des manifestations et fêtes : télégrammes. 1940-1941
              Sujet : fête / guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère / Occupation allemande (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H51 - Réquisitions de l'ennemi : instructions, états récapitulatifs, télégrammes, listes nominatives, correspondance. 1941-1943
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère / Occupation allemande (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H52 - Comité de libération de Bonneuil-en-France. - Composition : liste nominative (1944). Election du nouveau conseil municipal : procès-verbal de séance du comité, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, listes nominatives des anciens et des nouveaux membres du conseil (1944). 1944
              2 vues - Comité de libération de Bonneuil-en-France. - Composition : liste nominative (1944). Election du nouveau conseil municipal : procès-verbal de séance du comité, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, listes nominatives des anciens et des nouveaux membres du conseil (1944). (ouvre la visionneuse)

              2 vues

              Sujet : résistance / conseil municipal / guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère / Occupation allemande (1940-1944)
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H53 - Agenda. 1944-1951
            Contenu :

            Plusieurs années semblent être mélangées. Mentions d'alertes et de bombardements pour la période de guerre.

            Notes :

            Le propriétaire de l'agenda n'est pas identifié. Les notes prises concernent notamment les alertes aériennes.

            Sujet : bombardement / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : agenda
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H54 - 4H58 - Dommages de guerre et reconstruction. 1942-1961
            Sujet : dommages de guerre / reconstruction / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H54 - Bombardements : états des dégâts. 1942-1945
              Sujet : bombardement / guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H55 - Projet du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme : plans, programme d'aménagement, tableau des circonscriptions d'urbanisme, correspondance. 1945-1951
              Importance matérielle : 5 plans
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H56 - Biens communaux. - Dégâts mobiliers : rapports d'expertise, inventaires, devis, demandes de règlement, mémoires de travaux, règlements d'indemnités, marché de gré à gré, correspondance (1948-1959). Projets de reconstruction de bâtiments : listes des dossiers, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance (1949-1961). Indemnisations : formulaires de décision, bulletins de réquisition du Crédit national (1950-1959). 1948-1961
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H57 - Biens des administrés. - Commission consultative communale : listes de dossiers, décision ministérielle, arrêtés préfectoraux, correspondance (1949-1959). Association syndicale de reconstruction : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, rapports de réunion, instructions, arrêtés, formulaires de décision d'indemnisation, bulletins de réquisition du Crédit national, avis de dissolution, correspondance (1950-1954). Bordereaux d'affichage des décisions de dommages de guerre (1952-1954). 1949-1959
              Contenu :

              Quelques documents concernent à la fois l'association syndicale de reconstruction et l'association syndicale de remembrement.

              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H58 - Remembrement urbain. - Fonctionnement de l'association syndicale : convocations aux assemblées générales, arrêté du préfet, correspondance (1949-1953). Définition du périmètre : arrêtés du préfet, avertissement du directeur des contributions directes pour non paiement d'impôt, liste des propriétaires concernés, correspondance (1949-1953). Enquête d'utilité publique : arrêté du ministre de la Reconstruction et de l'Urbanisme, arrêté du préfet, correspondance (1953). Expropriation et transferts de propriété à l'Etat : extrait d'acte de cession, arrêté du préfet, correspondance (1953-1956). 1949-1956
              Importance matérielle : 1 affiche
              Conditions d'accès :

              L'affiche d'avis d'enquête est cotée E-DEPOT55 4H58(1)

              Sujet : restructuration urbaine / association foncière urbaine / guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H59 - Sépultures militaires allemandes : procès-verbaux d'exhumation, listes, correspondance. 1940-1962
            Contenu :

            Ce dossier contient une plaque d'identification d'un soldat allemand.

            Sujet : occupation étrangère / concession funéraire / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

    • I - Police - Hygiène publique - Justice
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 1I - Police locale
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 1I1 - Plaintes et procès-verbaux : registre. 1836-1846
          Sujet : maintien de l'ordre
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I2 - Comité des fêtes et cérémonies : statuts. 1935
          Sujet : association / fête
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I3 - Organisation de la fête communale : formulaires de déclaration de droits d'auteurs, contrats, livrets de compte, factures, affiches, correspondance. 1894-1939
          2 vues - Organisation de la fête communale : formulaires de déclaration de droits d\'auteurs, contrats, livrets de compte, factures, affiches, correspondance. (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Importance matérielle : 2 affiches
          Conditions d'accès :

          Les affiches de la fête patronale annuelle sont cotées E-DEPOT55 1I3(1)

          Sujet : bal public / fête foraine
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I4 - Courses cyclistes : correspondance, arrêtés préfectoraux. 1932-1935
          Sujet : manifestation sportive / maintien de l'ordre
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I5 - Débits de boissons. - Réglementation de la distance avec les édifices publics : correspondance, arrêté du maire (1908-1913). Ouverture d'établissements : récépissé de déclaration, arrêtés préfectoraux, registre des autorisations, correspondance (1869-1955). Horaires d'ouverture : arrêtés du préfet (1939). 1869-1955
          Sujet : débit de boissons / profession réglementée
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I6 - Répression de l'ivresse publique : affiche. 1873
          Contenu :

          Il s'agit d'une reproduction d'un texte de loi.

          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : alcoolisme / maintien de l'ordre
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I7 - Réglementation du campement des nomades : arrêté du maire. 1914
          1 vue - Réglementation du campement des nomades : arrêté du maire. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Sujet : nomade / maintien de l'ordre
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I8 - Lutte contre la rage canine : arrêté du maire, instructions préfectorales. 1886
          1 vue - Lutte contre la rage canine : arrêté du maire, instructions préfectorales. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Sujet : action sanitaire
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I9 - Police des cimetières. - Droit d'inhumation pour les personnes étrangères à la commune : extrait de délibération du conseil municipal, correspondance (1897-1900). Réglementation : arrêté du maire (1915). Tarification des concessions : délibérations du conseil municipal (1877-1923). 1877-1923
          Sujet : concession funéraire / étranger
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I10 - 1I12 - Sinistres. 1907-1941
          Sujet : sinistre
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 1I10 - Etats annuels des sinistres survenus dans la commune. 1907-1941
            Sujet : sinistre
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 1I11 - Orages et inondations. - Dégâts : états, déclarations de perte des victimes, rapport, correspondance. Indemnisation : correspondance, note. 1914-1940
            Sujet : inondation / sinistre
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 1I12 - Incendie dans une usine traitant le celluloïd. - Règlement des frais d'intervention : extrait du rapport d'incendie, correspondance. 1934
            Importance matérielle : 3 pièces
            Notes :

            L'usine située dans la commune est un ancien moulin et appartient à Monsieur Burst.

            Sujet : incendie / industrie chimique / sinistre
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I13 - Police urbaine. - Propreté des rues : arrêté du maire, correspondance (1871-1923). Circulation des cyclistes : arrêté du maire (1912). Restriction de circulation sur le Pont aux vaches : copie d'un arrêté du maire de Garges (1891). 1871-1923
          Notes :

          Le pont aux vaches est situé sur la rivière du Crould à l'entrée du chemin rural n° 12 qui mène à Bonneuil.

          Sujet : police des transports / hygiène
          Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I14 - Surveillance des récoltes. - Création d'un corps communal de gardes-messiers : arrêté municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, listes nominatives, correspondance (1940-1941). Protection contre les pillages et les incendies : télégrammes, arrêtés préfectoraux (1941-1942). 1940-1942
          Sujet : garde particulier / subsistances / Guerre 1939-1945
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I15 - Police de la chasse. - Désignation de garde-chasse : correspondance (1901). Abandon d'un droit de chasse au profit de la commune : acte notarié (1901). Autorisations : permis de chasse, procès-verbal de contravention, correspondance (1901-1921). Ouverture de la chasse : affiches (1939-1940). 1901-1940
          Importance matérielle : 2 affiches
          Sujet : police de la chasse
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I16 - Société de chasse. - Réglementation : statuts (1902). Location de terres : bail, extrait de délibération de la commission administrative de l'hospice de Bonneuil (1907). Autorisations de chasse : état des sommes dues, correspondance (1902-1906). 1902-1907
          Sujet : association de chasse
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I17 - Règlement de pêche fluviale : affiche. 1938
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : pêche en eau douce / police de la pêche
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 1I18 - Entretien de terrains privés sis sur le territoire de la commune : correspondance. 1931
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : défrichement / patrimoine privé
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

      • 2I - Police générale
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 2I1 - Police d'Etat. - Concours de recrutement : affiche. 1942
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : agent de la force publique / concours administratif
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2I2 - Demandes de renseignements. - Recherche de personne : correspondance (1896-1921). Délinquance routière : correspondance (1931). Recensement des Belges inhumés dans la commune : correspondance (1932). Signalement d'un individu soupçonné d'escroquerie : correspondance (1932). 1896-1932
          Sujet : surveillance du territoire / étranger / police des transports / individu recherché
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2I3 - Etrangers. - Obtention de cartes d'identité : note, correspondance. 1931-1932
          Sujet : étranger
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2I4 - Voyage pour les colonies françaises : affiche. 1939
          1 vue - Voyage pour les colonies françaises : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Expose les formalités préalables aux voyages dans les colonies et états sous mandat français.

          Sujet : colonie
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2I5 - Associations. - Interdiction des associations secrètes : décret du maréchal Pétain (1940). Franc-maçonnerie et société théosophique : déclarations de non appartenance (1941). 1940-1941
          Contenu :

          Les déclarations concernent les membres du conseil municipal, le personnel municipal, les membres de commissions communales, le personnel des établissement publics de la commune ou de ses services...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : société secrète / conseiller municipal / fonctionnaire territorial
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Personne : Pétain, Philippe (1856-1951)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2I6 - Organisation de la souscription nationale "La Dette" : correspondance, carte postale. 1932
          1 vue - Organisation de la souscription nationale \'La Dette\' : correspondance, carte postale. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Ce dossier comporte une carte postale publicitaire de "La Dette".

          Sujet : collecte publique
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : carte postale
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2I7 - Ecole de rééducation des blessés de guerre d'Arnouville-Gonesse. - Réglementation des sorties des malades : correspondance. 1921
          Contenu :

          Les documents évoquent les mesures à prendre pour éviter la fréquentation des débits de boissons par les pensionnaires lors de leurs sorties de l'établissement.

          Notes :

          L'école de rééducation professionnelle des blessés nerveux de la guerre était située à Arnouville.

          Sujet : maintien de l'ordre / débit de boissons / invalide de guerre / insertion sociale
          Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

      • 3I - Justice
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 4I - Répression
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 5I - Hygiène publique et salubrité
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 5I1 - Inspection des pharmacies et drogueries : procès-verbaux, notes, listes nominatives. 1882-1913
          Sujet : pharmacie
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 5I2 - 5I6 - Etablissements insalubres et incommodes. 1879-1963
          Sujet : installation classée
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 5I2 - Industries chimiques. - Autorisations d'exploitation : affiches, arrêtés préfectoraux, plans, avis d'enquête, rapports d'inspection, délibération du conseil municipal, correspondance. 1879-1933
            Importance matérielle : 4 plans, 31 affiches
            Conditions d'accès :

            Les affiches d'avis d'enquête sont cotées E-DEPOT55 5I2(1)

            Sujet : industrie chimique / installation classée
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 5I3 - Porcheries. - Demandes d'installations : arrêtés préfectoraux, plans, autorisations, avis d'enquête, affiches (1881-1942). Interdiction d'exploitation : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, notifications, correspondance (1940-1941). 1922-1942
            Importance matérielle : 6 affiches
            Conditions d'accès :

            Les affiches d'avis d'enquête sont cotées E-DEPOT55 5I3(1)

            Sujet : industrie agro-alimentaire / installation classée
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 5I4 - Installation d'une laiterie : correspondance. 1923, 1933
            Sujet : industrie agro-alimentaire / installation classée
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 5I5 - Installation d'une vacherie. - Demande de renseignements : correspondance, circulaire. 1928
            Sujet : industrie agro-alimentaire / installation classée
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 5I6 - Installation de tueries et d'abattoirs : avis d'enquête, arrêtés préfectoraux, arrêté d'autorisation, rapport d'inspection, mise en demeure, affiche, correspondance. 1908-1963
            Sujet : industrie agro-alimentaire / abattoir / installation classée
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 5I7 - 5I14 - Surveillance médicale et prévention. 1872-1952
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 5I15 - Inspection des tueries et des viandes : arrêtés du maire, délibération du conseil municipal, projet d'arrêté municipal, arrêté préfectoral, affiche, correspondance. 1905-1939
          Sujet : hygiène alimentaire / abattoir
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 5I16 - Epizooties : instructions préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapports, affiche, correspondance. 1913-1949
          Contenu :

          L'affiche reproduit un décret du maréchal Pétain consacré à la lutte contre l'hypodermose des bovidés.

          Sujet : maladie des animaux
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 5I17 - Mule morte. - Enlèvement par un équarisseur : correspondance. 1941
          Contenu :

          Les courriers sont rédigés en français et en allemand.

          Sujet : déchet animal / Guerre 1939-1945
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

    • K - Elections et personnel
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

    • L - Finances de la commune
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

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