Archives numérisées
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
- Archives postérieures à 1790
- I - Police - Hygiène publique - Justice
- 1I - Police locale
- I - Police - Hygiène publique - Justice
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 55 1I15 - Police de la chasse. - Désignation de garde-chasse : correspondance (1901). Abandon d'un droit de chasse au profit de la commune : acte notarié (1901). Autorisations : permis de chasse, procès-verbal de contravention, correspondance (1901-1921). Ouverture de la chasse : affiches (1939-1940). 1901-1940
Importance matérielle : 2 affiches
Sujet : police de la chasse
Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
Type de document : affiche
Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)