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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 332 à 337 - Syndicat de la rivière de l'Aubette de Magny. 1870-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 333 à 337 - Finances. 1870-1942
        Sujet : finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 333 - Taxes. - Décharge de la taxe imposée sur une usine hydraulique à Genainville (1889-1891). Rôle des taxes pour les frais de curage (1909-1939). Révision de l'assiette des taxes usinières (1870-1872, 1926-1927). 1870-1939
          Notes :

          Les extraits de délibérations du syndidat, du 24 juin 1870 au 29 octobre 1872, ont été utilisés lors de la révision de l'assiette en 1926.

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture