Notice descriptive

  • Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
    • Aubette de Magny et ses affluents.
      • Syndicat de la rivière de l'Aubette de Magny.
        • Finances.

7 S 1 333 - Taxes. - Décharge de la taxe imposée sur une usine hydraulique à Genainville (1889-1891). Rôle des taxes pour les frais de curage (1909-1939). Révision de l'assiette des taxes usinières (1870-1872, 1926-1927). 1870-1939

Notes :

Les extraits de délibérations du syndidat, du 24 juin 1870 au 29 octobre 1872, ont été utilisés lors de la révision de l'assiette en 1926.

Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture