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Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 11 1 à 585, 669 à 672 - Registres de formalités et actes déposés. 1933-1971
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 11 233 à 251, 437 à 585, 669 à 672 - Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement. 1933-1970
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 11 437 à 585 - Baux immobiliers et commerciaux : originaux des actes déposés. 1933-1970
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque liasse est identifiée par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. La numérotation reprend à 1 à partir de 1941. En...

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        Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / enregistrement
        Lieu :
        Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 11 490 - Avril-juin 1959 (volume n° 40). Avril-juin 1959
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux
          Lieu :
          Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement