Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement.

3 Q 11 437 à 585 - Baux immobiliers et commerciaux : originaux des actes déposés. 1933-1970

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque liasse est identifiée par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. La numérotation reprend à 1 à partir de 1941. En...

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Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / enregistrement
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : bail, acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement