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Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 11 1 à 585, 669 à 672 - Registres de formalités et actes déposés. 1933-1971
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 11 233 à 251, 437 à 585, 669 à 672 - Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement. 1933-1970
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 11 233 à 238 - Actes sous seing privé. 1933-1955
        Contenu :

        Résumé d'actes. Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties et la date de l'acte.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même.

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 11 238 - 22 septembre 1953-31 décembre 1955 (volume n° 6). 22 septembre 1953-31 décembre 1955
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement